Touring Global | Touring

En Belgique :

Dépannage 24h/24 et 7j/7 

En cas de panne, appelez le 070 344 777 à tout moment, quel que soit le jour et l'heure.

Partout en Belgique

Nous intervenons partout en Belgique, et même devant chez vous.

5 interventions

La formule Global comprend 5 interventions par an.

 A l'étranger :

Séjours de 3 mois maximum

Tous types de séjour

Vacances à la plage, en montagne, city...

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Site : https://www.touring.be

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / assurance vacances a l etranger / assurance a l etranger

Visa Indonésie / Bali Tourisme - Commande en ligne

Nos réponses à vos questions

Sur les visas :

Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?

Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.

Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer...

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Site : rapidevisa.fr

Thèmes liés : assurance a l'etranger carte visa / assurance de l assistance rapatriement / assurance medicale etranger en france visa touriste / assurance voyage assistance rapatriement / assurance assistance rapatriement

Visa Russie Visite Privée - Commande en ligne

Nos réponses à vos questions

Sur les visas :

Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?

Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.

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Visa Bénin eVisa - Commande en ligne - rapidevisa.fr

Nos réponses à vos questions

Sur les visas :

Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?

Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.

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Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...

La Macif est une société d'assurance mutuelle française dont le siège est situé à Niort , dans les Deux-Sèvres .

Elle est une des deux enseignes constituantes de SFEREN , une peim

regroupant la Macif et la Matmut .

Elle est membre fondateur d' Euresa , un GEIE rassemblant quatorze assureurs européens.

Sommaire

Historique[ modifier | modifier le code ]

30 avril 1960 : création de la...

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Date: 2017-01-04 22:54:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / caisse generale d assurance mutuelle / mutuelle regionale d assurance

Offres complémentaires santé et prévoyance - Toutes les ...

Voir les offres

Salarié du privé

MGEN propose Efficience Santé, des offres santé qui mettent la santé à la portée de tous, sans rien concéder à la qualité des soins et des garanties. MGEN Efficience Santé s'accorde avec vos besoins, votre quotidien et votre budget ! Choisir Efficience Santé, c'est bénéficier d'une qualité de service certifiée. Et c'est, bien sûr, préserver votre...

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Site : mgen.fr

Seychelles | Service public fédéral Affaires étrangères

Sécurité générale

La situation sécuritaire y est, dans son ensemble, bonne.

Piraterie

Des bateaux de toutes nationalités font toujours l'objet d'attaques par des pirates dans certaines parties de l'Océan Indien, y compris la zone autour des Seychelles. La navigation en dehors des zones protégées autour des îles principales est risquée et requiert des mesures de sécurité spéciales....

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Date: 2017-01-12 03:34:33
Site : diplomatie.belgium.be

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante belge a l'etranger / assurance voyage a l etranger / assurance a l'etranger carte visa / assurance assistance a l'etranger

Charges à déduire de la déclaration de revenus | Impôts et ...

Outre les pensions alimentaires, de nombreuses charges sont déductibles de la déclaration de revenus .

Voici toutes les charges déductibles de la déclaration d' impôt sur les revenu:

Pour être déductibles du revenu global, ces charges doivent cumuler les quatre conditions suivantes :

- être expressément prévues par la loi, l'énumération légale étant limitative ;

- n'avoir pas déjà...

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Site : http://www.impots-economie.com

Thèmes liés : plafond disponible pour la deduction des cotisations d'epargne retraite versees / deduction des cotisations d'epargne retraite / nombre d annees de cotisation retraite / deduction des cotisations d epargne retraite / plan d epargne retraite collectif

Régime social de la retraite - espaceclient.allianz.fr

Régime social de la retraite

De façon générale, les pensions de retraite ne sont soumises à aucune cotisation sociale, exception faite, dans certains cas limitativement énumérés par la loi, d'une cotisation spéciale d'assurance maladie.

1. Cas des salariés

Les retraites de base perçues par les anciens salariés sont normalement exonérées de cotisations sociales.

En revanche, à...

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Date: 2016-11-04 21:48:37
Site : https://espaceclient.allianz.fr

Thèmes liés : retraite cotisation d'assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / cotisation assurance maladie sur retraite

Séjours linguistiques adultes | SILC

FAMILIALES

Vous recherchez une école plutôt branchée avec une ambiance haute en couleur, festive et plutôt jeune, une atmosphère design et ludique. 

Vous recherchez une atmosphère studieuse, authentique et à la fois détendue, où rien ne vous détournera de votre objectif principal : améliorer votre niveau d'anglais. 

 

Vous souhaitez un programme adapté à votre tranche d'âge, à...

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Site : http://www.silc.fr

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / assurance des francais de l etranger / assurance a l etranger / assurance sejour etranger

Assurance loisirs - Crédit Agricole Anjou Maine

Vous avez souscrit un contrat Pleins Droits et vous avez un litige à déclarer. Nos conseillers sont à votre écoute du lundi au vendredi, de 8h30 à 19h et le samedi de 9h à 16h.

Depuis l'étranger, contactez le (+33) 2 35 59 42 78 *

N'entreprenez aucune démarche avant d'avoir...

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Date: 2019-04-08 10:08:53
Site : ca-anjou-maine.fr

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger / contrat d assurance complementaire sante

Crédit Agricole Nord De France - Assurance décès et ...

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Date: 2019-04-08 10:25:10
Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / assurance deces credit du nord / assurance deces du credit agricole / assurance assistance a l'etranger

Crédit Agricole Nord De France - Assurance décès ...

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Date: 2019-04-08 10:08:53
Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / assurance deces credit du nord / assurance deces du credit agricole / assurance assistance a l'etranger

Crédit Agricole Nord De France - Synthèse assurance auto ...

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Date: 2019-04-08 09:59:10
Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger

Crédit Agricole Nord De France - Assurances loisirs - Tous ...

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Date: 2019-04-08 10:08:53
Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger

Assurance - Crédit Agricole - assurances.credit-agricole.fr

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Site : assurances.credit-agricole.fr

Thèmes liés : assurance sante credit agricole / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante agricole / assurance des francais de l etranger / credit assurance complementaire sante

Crédit Agricole Nord De France - Assurance habitation ...

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Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger

Crédit Agricole Nord De France - devis-assurance-habitat

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Date: 2019-04-08 10:16:23
Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : devis assurance sante credit agricole / assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / devis assurance credit agricole / assurance assistance a l'etranger

Crédit Agricole Nord De France - devis-assurance-sante

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Date: 2019-04-08 12:20:39
Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : devis assurance sante credit agricole / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante credit agricole / assurance des francais de l etranger / devis assurance credit agricole

Crédit Agricole Nord De France - devis-assurance-habitat

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Date: 2019-04-08 09:59:10
Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : devis assurance sante credit agricole / assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / devis assurance credit agricole / assurance assistance a l'etranger

Banque et Assurance OUTREAU - Crédit Agricole Nord de France

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Date: 2019-04-08 10:03:40
Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger / contrat d assurance complementaire sante

Règlement sur les impôts - publicationsduquebec.gouv.qc.ca

 (chapitre I-3, a. 1086, 1er et 2e al.)

TITRE  I

INTERPRÉTATION ET RÈGLES D'APPLICATION GÉNÉRALE

titre I; D. 1981-80, titre 1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, titre 1; D. 134-2009, a. 1.

0R1.  Dans le présent règlement, le mot «Loi» désigne la Loi sur les impôts (chapitre I-3).

a. 0R1; D. 1981-80, a. 0R1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, a. 0R1; D. 134-2009, a. 1.

0R2.  Afin de...

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Date: 2016-12-08 15:45:15
Site : http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca

Thèmes liés : regime enregistre d epargne retraite / nombre d annees de cotisation retraite / aide financiere etude a l'etranger / plan epargne retraite impot revenu / regime enregistre epargne retraite

L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie ...

L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

publié le19.11.14

Fiches pratiques du droit du travail

Le salarié victime d'un accident du travail (autre qu'un accident de trajet) ou d'une maladie professionnelle bénéficie d'une protection spéciale pendant la période d'arrêt de travail et à...

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Date: 2017-01-12 01:19:11
Site : travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / indemnites journalieres arret de travail pour maladie / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / indemnites journalieres accident de travail securite sociale / montant indemnites journalieres accident du travail

Sécurité sociale -Ameli.fr : le site internet de l ...

Envoi d'une feuille de soins, perte de votre carte vitale, changement d'adresse, carte européenne d'assurance maladie, remboursements, annuaire des professionnels de santé, calendrier vaccinal... Vous connaissez Ameli.fr, le site internet de l'Assurance maladie ? Savez-vous que le site vient d'être entièrement revu tant au niveau du design, de la navigation qu'au niveau de la présentation des informations complétées par de nombreuses infographies ou...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : sante assurance maladie / assurance a l etranger / assurance professionnel sante / information assurance sante

Assurance Auto de la Caisse d’Epargne - Particuliers ...

En savoir +

* Offre valable pour toute souscription du 01/04/2019 au 31/05/2019. 1 mois offert (lissé sur 12 mois) sur le montant annuel de la cotisation (hors assistance) pour toute souscription d'un contrat Assurance Auto Formule Tous Risques, valable sur la première année de cotisation.

** Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux conditions générales et conditions...

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Site : https://www.caisse-epargne.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d assurance mutuelle

Consulat général et consulats honoraires - France in the ...

Ce qu'il est utile de savoir concernant le consulat général et les consulats honoraires de France en Grande-Bretagne, circonscription de Londres.

QU'EST-CE QU'UN CONSULAT ?

Le consulat général de France à Londres est l'un des tout premiers consulats français dans le monde. La communauté résidant dans sa circonscription compte autour de 120 000 Français inscrits au registre des Français...

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Date: 2017-01-12 03:33:01
Site : http://www.ambafrance-uk.org

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / systeme protection sociale francais entre assurance et assistance / assurance d assistance / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger

Assurance/Assistance Raqvam de la Maif: précisions ...

3 avril 2009 à 15:19

Assurance/Assistance Raqvam de la Maif: précisions?

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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )

Bonjour à tous,

Nous partons avec mon amie début Juillet pour 7 mois de Treks en Amerique Latine (Pérou, Bolivie, Chili, Argentine).

Comme beaucoup d'entre vous, se pose à nous l'épineuse question de l'assurance/assistance/sécurité sociale/mutuelle.

Après moults recherches, une solution...

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Site : https://voyageforum.com

Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assurance de l assistance rapatriement / assurance a l etranger maif / assistance a l etranger

Crédit agricole — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Crédit agricole (homonymie) .

Crédit agricole

Logotype du Crédit agricole

Création

1920 Création de l'Office national de Crédit agricole,

1948 Création de la Fédération nationale de Crédit agricole,

1991 Le Crédit agricole devient une banque universelle,

2001 Introduction en Bourse de Crédit agricole S.A.,

Dominique Lefebvre (Président de Crédit...

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Date: 2017-01-10 15:48:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : compte epargne retraite credit agricole / epargne retraite credit agricole / caisse nationale d assurance retraite / caisse de retraite de l assurance / caisse nationale assurance retraite

Retraite anticipée à 58 ans ou 60 ans pour carrière longue ...

174

166

5 avant la fin de l'année civile des 18 ans, 4 dans l'année si né au dernier trimestre

1958

57 ans et 4 mois

174

174

5 avant la fin de l'année civile des 16 ans, 4 dans l'année si né au dernier trimestre

60 ans

174

166

5 avant la fin de l'année civile des 18 ans, 4 dans l'année si né au dernier trimestre

1959

57 ans et 8 mois

174

174

5 avant la fin de l'année civile des 16 ans,...

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Site : http://www.cfdt-interco84.fr

Thèmes liés : retraite depart avant 60 ans carriere longue / nombre de trimestre de cotisation pour la retraite / retraite depart avant 60 ans carriere / depart en retraite age annee trimestre / depart a la retraite avant 60 ans

agronome - metiers-quebec.org

3 % en Mauricie,

et 5 % dans les autres régions du Québec.

Selon une enquête de l'Ordre au 31 mars 2014, la répartition des champs d'activité de ses membres était comme suit :

23 % travaillaient dans le domaine des productions animales

23 % travaillaient dans le domaine des productions végétales

17 % travaillaient dans les domaines de l'économie et du financement...

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Date: 2016-06-12 20:09:08
Site : http://www.metiers-quebec.org

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / etude a l'etranger sans bac / etude a l'etranger / assurance a l etranger / assurance maladie pour etranger en france

Les mutuelles - defense.gouv.fr

Mise à jour : 17/12/2015 15:44

LES MUTUELLES RÉFÉRENCÉES DÉFENSE

La participation de l'État au financement de la protection sociale complémentaire de ses agents est réservée aux organismes sélectionnés à l'issue d'une procédure de mise en concurrence, proposant de nouveaux règlements couplant les garanties santé et prévoyance et mettant en place des mécanismes de solidarité...

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Date: 2017-01-12 01:51:33
Site : http://www.defense.gouv.fr

Thèmes liés : mutuelle retraite de la fonction publique / mutuelle de la fonction publique / complementaire sante et prevoyance / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger

Assurance voyage comparatif des 3 meilleures assurances

Home  >  Préparer ses voyages  >  Comparatif assurance voyage  > Comparatif des 3 meilleures assurances + conseils

24 Mai

Posted at 13:01h in Comparatif assurance voyage , Préparer ses voyages by Carole 14 Comments

L' assurance voyage, on en entend parler, on va jeter un petit coup d'oeil, et souvent s'y désintéresse « Oh il ne va rien nous arriver, on part pas longtemps », « il y...

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Site : https://www.blog-trotteuses.com

Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voyage / comparateur d assurance de voyage / comparateur assurance voyage / assurance maladie voyage a l etranger / meilleure assurance voyage

Obtenir son NIE: les démarches à suivre

Obtenir votre NIE est la première chose à faire à votre arrivée car vous en aurez besoin pour toutes les autres démarches: ouvrir un compte en banque, signer un contrat de travail, souscrire à un abonnement de téléphone ou d'internet, etc.

Conditions de délivrance du NIE

Pour pouvoir demander un NIE, il faut correspondre à l'un des profils suivants:

Travailler pour une entreprise ou un...

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Site : http://les-bons-plans-de-barcelone.com

Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / retraite de l assurance maladie / administrative des regimes de retraite et d assurance / assurance maladie etudiant etranger / regimes de retraite et d assurance

projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

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Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

Thèmes liés : assurance a l'etranger carte visa / devis d assurance habitation / assurance des francais de l etranger / assurance a l etranger

20 minutes - Le PS lance son initiative sur les primes ...

Les primes de l'assurance maladie de base devraient être plafonnées à 10% du revenu disponible des ménages. Le Parti socialiste a lancé mardi son initiative visant à soulager les dépenses des familles à faibles et moyens revenus.

Les initiants ont jusqu'au 26 août pour récolter les 100'000 signatures nécessaires. L'initiative d'allègement des primes veut que tous les assurés soient...

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Site : https://www.20min.ch

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance a l etranger

Convention collective du cinéma (Acteurs de complément ...

Convention collective du cinéma (Acteurs de complément)

Préambule

Les membres de l'équipe artistique engagés dans le cadre de la présente convention collective sont présumés salariés dans les conditions prévues aux articles L.7121-3 à 7121-7 du code du travail.

Arrêté du 24 décembre 2013 portant extension du titre III de la convention collective nationale de la production...

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Site : http://aciafrance.org

Thèmes liés : convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / convention collective nationale de retraite et de prevoyance des cadres / complement d indemnites journalieres / convention collective nationale de retraite et de prevoyance / convention collective institution retraite complementaire

Agence Assurance Rouen - APRIL MON ASSURANCE : assurance ...

Votre agence April vous propose les meilleures garanties en ce qui concerne les assurances Auto, Moto, Habitation, Prévoyance et Complémentaire Santé à Rouen.

APRIL MON ASSURANCE ROUEN HAUTEVILLE propose une offre dédiée à chaque profil : particulier, famille, expatrié ou encore une entreprise ou un professionnel.

Les conseillers de l'agence APRIL MON ASSURANCE ROUEN HAUTEVILLE...

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Site : https://agence.april.fr

Les acteurs de la Protection Sociale : Le Centre National ...

Published: 15 juillet 2011 Posted in: Les acteurs de la Protection Sociale

Le CNFE a été créé en 2005, au sein de l'Urssaf du Bas-Rhin à Strasbourg.  C'est un centre national de référence, unique, dont la compétence est l'affiliation et le recouvrement des cotisations et contributions sociales dues par les entreprises étrangères sans établissement en France, employant du personnel...

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Site : http://expertsprotectionsocialealetranger.com

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger / assurance a l etranger

Rapatriement du corps - assurance-frais-obseques.fr

Le rapatriement du corps vers la France ou à l'extérieur du pays consiste à transporter le cercueil ou l'urne vers le lieu de l'enterrement et cela nécessite le règlement de plusieurs formalités administratives.

Dans ce qui suit, le comparatif assurance obsèques « Zen-Obseques.fr » fait la lumière sur les formalités officielles à suivre, les conditions à respecter et le coût de...

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Site : http://assurance-frais-obseques.fr

Thèmes liés : assurance rapatriement corps deces / assurance rapatriement de corps / devis assurance obseques / assurance des francais de l etranger / assurance a l etranger

Manuel de l'exportateur Gabon | izf.net

Thème: Comment prendre la décision d'exporter?

 

La décision d'exporter doit répondre à l'exigence première qui est de définir de façon claire et précise une stratégie. Mais avant cela, il serait important de connaître les avantages et les risques de l'exportation pour une entreprise.

 

1. Les avantages et les risques de l'exportation pour les entreprises sont:

 

1.1. Les avantages...

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Date: 2017-01-12 00:55:57
Site : http://www.izf.net

Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assurance a l etranger / assurance de l assistance rapatriement

La Mutuelle des Retraités Français au Maroc et au Portugal ...

CFE - En savoir plus

Tous les expatriés français peuvent bénéficier de la Caisse des Français à l'Etranger (CFE). Les retraités français ainsi que leurs ayants droits sont couverts par la CFE dans leur pays d'expatriation et par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Tours pour les soins réalisés en France.

Nous nous connectons à la CFE afin qu'elle transmette automatiquement...

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Site : https://capitone.fr

Thèmes liés : assurance sante complete expatrie sans securite sociale / retraite caisse primaire d'assurance maladie / assurance des francais de l etranger / caisse d'assurance retraite et sante / caisse nationale d assurance retraite

Location de voiture à l’étranger: 6 conseils auxquels ...

La location de voiture à l'étranger a le vent en poupe. Nombre de voyageurs partent en avion ou en train. Et, une fois sur place, ils louent un véhicule.

La location de voiture à l'étranger a le vent en poupe. Nombre de voyageurs partent en avion ou en train. Et dès leur arrivée sur place, ils louent un véhicule.

À quoi doit-on faire attention lorsqu'on loue une voiture à l'étranger...

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Site : https://blog.europ-assistance.be

Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voiture / contrat d assurance en cas de deces / comparateur de prix d'assurance voyage / comparateur de prix assurance voiture jeune conducteur / comparateur de prix d'assurance vie

Juridique : FGTA FO

> Travailler alors qu'on est malade peut être considéré comme une faute professionnelle

> Les syndicats représentatifs dans l'établissement peuvent modifier le nombre de collèges électoraux

> Pas de limite territoriale à l'intervention des défenseurs syndicaux

> En l'absence de local professionnel, le salarié utilisant son domicile doit être indemnisé

Veille juridique 1ère...

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Site : http://www.fgtafo.fr

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Mutuelle Henner - Surcomplémentaire santé : Mutuelle Henner

Mutuelle Henner

19 mai 2014

Lorsque l'on est sur le point de choisir ou de changer de mutuelle, il faut savoir à quoi s'en tenir. En effet, allez-vous gagner ou perdre avec ce changement ? Le nouvel organisme est-il digne de confiance ? S'agit-il de professionnels à qui vous allez confier une partie de votre bien-être ?

Bien des questions peuvent encore se poser et afin de vous apporter...

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES MINES  

décret n° 2015-1147 du 03 août 2015

décret n° 2015-1147 du 03 août 2015 portant Règlement d'établissement de l'Institut de Technologie Alimentaire (ITA).

Rapport de présentation

Le décret n° 99-87 du 4 février 1999 portant Règlement d'établissement de l'Institut de Technologie alimentaire (ITA) a doté l'institut d'un cadre réglementaire...

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Date: 2019-04-08 09:43:36
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