Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas de deces
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Contrat d’assurance décès Accolia GMF, informations et ...
Tarifs
Accolia : c'est quoi ?
Accolia est un contrat d'Assurance Décès qui couvre les décès accidentels mais également ceux liés à la maladie, contrairement à la plupart des autres contrats du marché.
Vous êtes également protégé en cas de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et êtes ainsi paré pour faire face, sereinement, aux adversités de la vie.
À quoi sert un capital...
Site :
http://assurancedecesgmf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance sante / contrat assurance deces / garantie deces assurance vie
L'Assurance Facultative Décès (AFD) | Pour nous, l ...
Marié(e) ou li(é) par un PACS
175 %
50 %
50 %
* Le traitement de base servant à la détermination des garanties pour le salarié bénéficiaire est égal à la rémunération brute fixe et variable des 12 derniers mois précédant la date du sinistre dans la limite de 8 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale. Lorsqu'un salarié bénéficiaire a moins de 12 mois d'ancienneté chez...
Site :
b2v.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / capital deces securite social / assurance capital deces / contrat d assurance deces / resiliation contrat d'assurance prevoyance
Prévoyance — Mutuelle de la Corse
Prévoyance
CODA
« CODA », contrat à option décès, assure un complément de revenu en cas d'arrêt maladie à la personne en activité et le versement d'un capital décès à ses ayants droits.
Pour qui ?
L'adhésion au contrat est soumise à une déclaration de bonne santé.
L'âge à l'adhésion doit être entre 18 et 61 ans (année millésime), la garantie décès est maintenue jusqu'au...
Site :
https://www.mutuelledelacorse.com
Assurance Prévoyance à Nantes
dans le cadre de la vie privée et professionnelle.
MMA Sérénité
MMA SÉRÉNITÉ est un contrat d'assurance vie individuel qui garantit le paiement d'un capital au décès de l'assuré par mort naturelle, accident ou maladie, quelle qu'en soit la date de survenance.Dans la limite du montant du capital souscrit, le capital peut servir, en tout ou partie, au financement des obsèques de...
Site :
https://www.smvassurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d assurance prevoyance definition / garantie deces assurance vie
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2019-04-06 03:54:09
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Ot-Beaucaire : portail dédié à la succession et à l ...
En savoir plus sur l'assurance vie
L'assurance Vie : Sous Tous Les Angles
En guise d'introduction, Ot-Beaucaire.fr se devait d'évoquer de manière très large l'assurance vie et son rapport à la succession. Suivez le guide !
Le projecteur médiatique qui est braqué depuis quelques années sur cet instrument a ses bons côtés mais aussi ses revers.
=>Ses bons côtés en ce sens que tout le...
Site :
http://www.ot-beaucaire.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / apres deces quelle fiscalite assurance vie beneficiaire / contrat d assurance deces / deces assurance vie beneficiaire / fiscalite deces contrat assurance vie
Prêtiléa : assurance emprunteur - GMF
Du lundi au samedi de 8h à 20h
Les points forts du contrat Prêtiléa
Prêtiléa s'adapte à votre profession et à vos modes de vie(3).
Prêtiléa vous propose des garanties complémentaires, pour une protection renforcée.
Le contrat Prêtiléa garantit les principaux types de prêts immobiliers(4) à un coût compétitif.
L'assurance emprunteur Prêtiléa GMF en détail
Les...
Site :
https://www.gmf.fr
Assurance-vie 2019 : comparatif des taux et fiscalité
Assurance-vie : comment ça marche ?
Une assurance-vie est un contrat qui lie son souscripteur à un assureur. Ce dernier, auquel le contractant paie des primes, prend l'engagement de verser une somme d'argent, sous forme de rente ou de capital, à une ou plusieurs personnes. Le taux de l'assurance-vie dépend du support choisi par le souscripteur du contrat : fonds euros ou unités de compte ....
Date: 2019-04-08 07:14:59
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance vie en euros / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / contrat assurance vie retraite comparatif
Assurances vie, pension, épargne et prévoyance - lalux.lu
La protection optimale de votre logement
L'assurance hypothécaire, aussi connue sous le générique « Assurance Solde Restant Dû » ou « Assurance Décès à Capital Décroissant » est une forme d'assurance risque dont le but principal consiste à couvrir en cas de décès une dette hypothécaire.
La construction ou l'acquisition d'une maison ou d'un appartement nécessite un emprunt d'un...
Site :
https://www.lalux.lu
Assurance emprunteur : alourdissement de la fiscalité sur ...
Le projet de loi de finances 2019, dans son article 52, prévoit la suppression de l'exonération de taxe sur les conventions d'assurances sur la garantie décès des contrats Assurance emprunteur.
La taxe sur les conventions d'assurances (ou TCAS)
Cette taxe est un impôt proportionnel qui doit être acquitté sur certaines conventions d'assurance dont le taux varie suivant la nature du risque...
Site :
https://www.insurancespeaker-wavestone.com
Assurance-vie : aspects civils et fiscaux du contrat d ...
LE CONTRAT D'ASSURANCE-VIE : DE QUOI S'AGIT IL ?
Le contrat d'assurance-vie est un contrat par lequel, en contrepartie des primes versées par le souscripteur, l'assureur s'engage à verser, en cas de vie ou en cas de décès de l'assuré, les capitaux valorisés, soit au souscripteur soit au tiers qu'il aura désigné.
En cas de décès, la clause bénéficiaire désigne la ou les personne(s)...
Site :
http://www.dlpatrimoine.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / contrat d assurance retraite / fiscalite deces contrat assurance vie / contrat d assurance en cas de deces
La nouvelle fiscalité des contrats d'assurance vie en cas ...
Fiscalité
Bienvenue sur le nouveau site de la GMF dédié aux Conseils en Patrimoine.
Placements, retraite, transmission, fiscalité : vous trouverez ici les conseils de nos experts pour vous aider à gérer votre patrimoine en toute sécurité et sans aucun engagement. Ce site vous présente l'intégralité des services, simulations et pré-diagnostics personnalisés que nous mettons...
Site :
http://www.gmf-conseilpatrimoine.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / fiscalite deces contrat assurance vie / contrat d assurance deces / assurance vie en cas de deces / contrat d assurance retraite
Forum : L'installation / avis sur cet ouvrage : la ...
Réalisé avec le site :
http://www.pharmaservice.net/Le_portail_pharmaceutique/Informations_juridiques.php?limite=0&pg=1
7.1. L'immobilier / le bail
Les droits du locataire d'un bail commercial et les pouvoirs du bailleur des locaux.
La propriété d'un fonds de commerce de pharmacie est distincte de la propriété des murs où le fonds est exploité.
Une officine de pharmacie est un fonds de...
Site :
http://www.pharmechange.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / l assurance emprunteur / changer d assurance emprunteur / delegation d assurance emprunteur
Culture assurance : le monde de l'assurance - MOOC par ...
ÉTUDIANTS : S'INSCRIRE
PRÉSENTATION
L'Executive MOOC Culture Assurance a été conçu pour vous aider à mieux comprendre le monde de l'assurance : des origines de l'assurance aux mécanismes qui ont présidé à sa création, du fonctionnement de l'assurance à la mise en place des contrats et des garanties.
Après avoir appréhendé les mécanismes de base de l'assurance ainsi que ceux de la...
Site :
https://digital.first-finance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d assurance deces
Assurance camping car - Comparatif assurance camping car ...
Assurance camping car pas chere qui rembourse vite et bien en cas d' accident ou de dommages.
Assurance camping car Assur1max , vous aide à trouver l'offre assurance camping la moins chere et souscrire une assurance, que vous ayez dejà votre camping-car ou bien que vous désireriez acquérir un camping car. Seul obligation avoir son permis de conduire.
Vous avez investit dans un camping car...
Site :
http://assurance-camping-car.assur1max.com
Que devient le contrat d'assurance-vie en cas de décès ...
A qui revient le contrat d'assurance-vie?
Aucun bénéficiaire n'a été désigné
Dans ce cas, le capital fait partie de la succession : il revient aux héritiers et est soumis aux droits de succession.
Un bénéficiaire a été désigné
Lors du décès de l'assuré le contrat se dénoue et le capital ou la rente est versé au bénéficiaire désigné si celui-ci l'accepte.
Si le...
Date: 2017-01-12 01:09:42
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / fiscalite deces contrat assurance vie / contrat d assurance sante / apres deces quelle fiscalite assurance vie beneficiaire
l'assurance emprunteur - Institut national de la consommation
Pour le contrat d'assurance emprunteur rattaché à un crédit à la consommation
La fiche d'information prévue à l'article L. 312-12 du code de la consommation doit donner à l'emprunteur les informations nécessaires à la comparaison de différentes offres et lui permettre d'appréhender clairement l'étendue de son engagement. Ce document indique également le coût de l'assurance...
Date: 2019-04-08 10:30:39
Site :
https://www.inc-conso.fr
Le niveau d’implication du co-emprunteur d’une assurance ...
Négocier
Le niveau d'implication du co-emprunteur d'une assurance de prêt
Pour financer un projet, deux personnes peuvent souscrire en même temps pour une seule demande de crédit auprès d'une banque, la situation fait qu'il y a alors deux co-emprunteurs. Si les deux co-emprunteurs sont tenus de contribuer solidairement au remboursement du prêt, la souscription à une assurance pret...
Site :
http://assurancespret.fr
L'assurance prévoyance des micro-entrepreneurs
Obtenez des devis d'assurance PRO
La prévoyance pour le micro-entrepreneur
Pour être bien protégé lors de ses activités professionnelles, le micro-entrepreneur est amené à souscrire certaines assurances. Au-delà des assurances obligatoires ou conseillées, vous avez tout intérêt à souscrire une prévoyance individuelle. C'est une formule qui offre une couverture optimale en cas...
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
La Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) , en vigueur depuis le 1er janvier 1984, a généralisé l'obligation de s'assurer à l'ensemble des salariés.
L'assurance-maladie (LAMal) couvre les accidents qui n'entrent pas dans le champ d'application de la LAA.
La loi sur la partie générale des assurances (LPGA) s'applique en outre, notamment pour...
Site :
http://www.guidesocial.ch
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance / retraite de l assurance maladie
Assurance décès : quel capital pour votre famille - Apréva
En souscrivant une assurance décès, vous choisissez de constituer un capital qui sera reversé à vos proches en cas de décès.
Le capital ou la rente auquel vos proches peuvent prétendre en cas de décès de votre part dépend du montant que vous avez fixé lors de la souscription de votre contrat. Chez Apréva, celui-ci est compris entre 2 500 EUR et 30 000 EUR. Lors du...
Site :
apreva.fr
Thèmes liés : assurance capital deces / garantie deces assurance vie / difference assurance vie deces / assurance vie en cas de deces / garantie deces assurance
Rapatriement de corps, dècès à l'étranger | Lutèce ...
Non urgent
Notre service de rapatriement de corps à l'étranger
Lutèce International intervient pour rapatrier un corps vers le pays de votre choix, ou le ramener en France s'il est décédé à l'étranger. Spécialisés dans les obsèques internationales, nous travaillons en étroite collaboration avec de nombreux partenaires à travers le monde, afin de répondre à votre demande de...
Site :
http://www.pflutece.com
Thèmes liés : assurance rapatriement corps deces / assurance rapatriement de corps / assurance de l assistance rapatriement / assurance rapatriement internationale / contrat d assurance en cas de deces
PACK Assistance-Frais médicaux-RC-Annulation - ava.fr
Assistance-Rapatriement
Rapatriement sanitaire par les centres d'assistance
Prise en charge d'un titre de transport Aller-Retour et des frais de séjour pour un proche, en cas d'hospitalisation de l'assuré
Mise à disposition de l'assuré d'un titre de transport Retour, en cas de décès d'un parent proche
Retour accompagné des enfants
Rapatriement du corps en cas de décès
Frais d'un homme de...
Site :
http://www.ava.fr
Thèmes liés : assurance de l assistance rapatriement / assurance en cas de deces / assurance d assistance / assurance remboursement frais sante / assurance deces maladie
ASSURANCE PREVOYANCE - TARIF ASSURANCE PREVOYANCE
Perception d'une rente si vous devenez invalide
Perception d'un capital en cas de perte totale et irréversible d'autonomie
En cas de décès, vos proches perçoivent un capital
En cas de décès, une rente éducation pour vos enfants
Services d'assistance à la personne en cas de besoin
Indemnités journalières en cas d'arrêt de travail
Il s'agit d'un contrat d'assurance prévoyance qui permet de préserver la sécurité financière de votre famille en cas...
Date: 2018-06-12 14:07:12
Site :
http://assuranceprevoyance.org
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / contrat d assurance deces / contrat d assurance retraite
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
Accueil > Professionnel > Convention Collective du Champagne
Convention Collective du Champagne
Sommaire
A - Dispositions générales
A.1 - Champ d'application A.11 - Employeurs concernés A.12 - Salariés concernés A.2 - Commission Tripartite du Champagne A.20 - Dispositions générales A.21 - Délégation patronale A.22 - Délégation salariale A.23 - Réunions de la commission Tripartite...
Date: 2017-01-12 00:57:32
Site :
http://maisons-champagne.com
Thèmes liés : assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / cumul emploi retraite regime complementaire agirc arrco / retraite complementaire cadre tranche c / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / depart d un salarie licenciement retraite
ameli.fr - Décès - l’Assurance Maladie en ligne
Article mis à jour le 22 juin 2016
Le capital décès
En cas de décès d'un ou d'une de vos salariés, les personnes à sa charge au jour du décès ou sa famille peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'un capital décès versé par l'Assurance Maladie*. Dans cette situation, vous n'avez en principe aucune démarche ni formalité à effectuer.
* N'est abordé ici que le capital...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : assurance capital deces / droit capital deces / beneficier capital deces / capital deces securite social / capital deces ou invalidite
Prévoyance : assurance décès, invalidité, incapacité de ...
PROTÉGER SON AVENIR ET CELUI DE SES PROCHES PASSE PAR UN ACTE DE PRÉVOYANCE
Parce qu'il y a des imprévus qui peuvent impacter une activité et façonner une vie (arrêts de travail, invalidité, incapacité, accidents du travail, maladies professionnelles, décès..) il est essentiel d'anticiper ces risques pour sécuriser son entourage et assurer la maintien de son équilibre...
Site :
groupesofraco.fr
Assurance auto : l'accident avec un animal sauvage est-il ...
Si vous heurtez un animal sauvage avec votre véhicule, vous devez prévenir la gendarmerie ou la police nationale. Déclarez ensuite l'accident auprès de votre assurance dans les 5 jours. Conservez toutes les preuves de cette collision (photos, témoignage ou poils de l'animal).
Tout replier
Dégâts du véhicule
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / garantie deces assurance / assurance deces obligatoire / assurance deces accident
Le régime fiscal de l’assurance vie | Fédération Française ...
Le régime fiscal de l'assurance vie
Le régime fiscal de l'assurance vie
04/01/2018
L'assurance vie permet de se constituer ou de transmettre un capital, tout en bénéficiant d'un régime fiscal favorable.
La fiscalité des produits en cas de rachat du contrat d'assurance vie
Versements effectués à compter du 27 septembre 2017
Les produits des contrats d'assurance vie correspondant aux...
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : prime d assurance deces invalidite reduction d impots / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / fiscalite deces contrat assurance vie / apres deces quelle fiscalite assurance vie beneficiaire
Assurance crédit - IMMOBILIER - Annonces immobilières
Publié par M. Honore & L. Lamielle le 10 mars 2016
Un crédit immobilier engendre de nombreux frais annexes qui viennent alourdir les mensualités du remboursement. C'est le cas notamment des assurances décès invalidité et perte d'emploi.
© Fotolia
Le taux d'un crédit immobilier s'entend généralement hors assurances. Pour connaître le coût total du prêt, il faut ajouter le prix de ces...
Site :
pap.fr
Complément de retraite, épargne, unités de compte - Gan ...
Ce dernier mode de gestion nécessite un suivi régulier de votre part.
Vous pouvez changer gratuitement de mode de gestion en cours de contrat.
Au terme, vous choisissez le type de rente (3) qui vous convient le mieux :
o sans réversion,
o avec réversion à 60 % ou 100 % ou 150 % (sous réserve de formalités médicales),
o viagère non réversible, avec 5, 10, 15 ou 20 annuités...
Site :
http://www.ganprevoyance.fr
Thèmes liés : epargne retraite rente viagere / assurance vie en cas de deces / garantie deces assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces rente
Assurance hypothécaire | Banque Nationale
en cas de maladies graves
Assurez votre hypothèque au 1 844 320-5857 .
Avec l'assurance prêt hypothécaire, vous obtenez
3 types de protection pour votre prêt hypothécaire ou votre marge de crédit Tout-En-Un MC : invalidité, maladies graves et vie 1
de l'assistance pour trouver des soins et services qui vous simplifient la vie
une prime d'assurance calculée selon...
Date: 2018-09-11 22:38:41
Site :
https://www.bnc.ca
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assurance deces invalidite et maladie / assurance a l etranger / assurance vie en cas de deces
Solution : Prévoyance 16 Entreprise | Identités Mutuelle
Entreprise » Solution : Prévoyance 16 Entreprise
Solution : Prévoyance 16 Entreprise
Identités Mutuelle propose également une solution prévoyance pour les entreprises: un contrat simple, adapté aux entreprises jusqu'à 50 salariés, pour une couverture essentielle avec un budget contrôlé.
Une garantie socle Décès obligatoire indispensable pour compléter les faibles prestations du...
Date: 2019-04-08 12:03:34
Site :
identites-mutuelle.com
Thèmes liés : solution prevoyance entreprise / contrat d assurance en cas de deces / capital deces prevoyance entreprise / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / prevoyance deces entreprise
Déclarations de revenus de personnes décédées 2018 - Canada.ca
Ce guide s'adresse-t-il à vous?
Ce guide s'adresse à vous si vous êtes le représentant légal d'une personne décédée et que vous devez produire une déclaration de revenus et de prestations pour le compte de cette personne. Utilisez-le avec le Guide d'impôt et de prestations fédéral .
Quelle déclaration devez-vous utiliser?
Vous devez utiliser la trousse d'impôt pour la province ou...
Date: 2019-04-08 05:42:19
Site :
https://www.canada.ca
Je suis confronté au décès d'un proche - GMF.fr
Je suis confronté au décès d'un proche
Je suis confronté au décès d'un proche
Béatrice
Comment GMF vous accompagne dans ce moment difficile ?
Dans ces moments-là, on a souvent autre chose à penser. Pour vous permettre d'accomplir sereinement les démarches nécessaires, nous les avons recensées pour vous, étape par étape. (Les week-ends et les jours fériés ne sont pas comptés dans...
Site :
https://www.gmf.fr
Contrat de Retraite Fructi-Professionnel
Constituez votre épargne retraite en toute sérénité et à votre rythme
Le choix de la gestion financière du contrat :
- la gestion libre : libre choix des supports à investir selon une répartition définie lors de l'adhésion au contrat, selon votre profil d'épargnant.
- la gestion automatisée
Montant et périodicité des cotisations déterminés selon vos ressources.
Possibilité...
Site :
banquepopulaire.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / plan d epargne retraite collectif / deduction des cotisations d'epargne retraite / deduction des cotisations d epargne retraite / cotisation d epargne retraite
IR – Base d'imposition – Cotisations d'épargne retraite ...
IR - Base d'imposition - Cotisations d'épargne retraite déductibles
1
Conformément au 1° du I de l' article 163 quatervicies du code général des impôts (CGI) , les cotisations ou primes déductibles sous plafond du revenu net global au titre de l'épargne retraite sont celles qui sont versées par chaque membre du foyer fiscal :
aux plans d'épargne retraite populaire prévus à l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : caisse generale de retraite du personnel des caisses d'epargne / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / deduction des cotisations d'epargne retraite / contrat d'assurance prevoyance / contrat d'assurance prevoyance collective
Le Prêt Travaux : Financez vos projets de rénovation ...
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Le prêt travaux
Offre valable jusqu'au 28/02/2017. Conditions au 30/06/2016. Exemple (hors assurances facultatives) pour 5 000 EUR empruntés. 12 Mensualités de 422.04 EUR. Montant total du crédit : 5000 EUR. Montant total dû : 5 064.48 EUR. Coût du crédit : 64.48 EUR. Taux débiteur fixe : 2.37 %. TAEG fixe : 2.40 %. Durée maximum du crédit : 12 mois. Coût mensuel de...
Site :
https://www.franfinance.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite credit / assurance credit deces / devis assurance credit ligne / assurance emprunteur credit / assurance deces invalidite et maladie
Détails couverture assurance auto décès, incapacité, perte ...
Assurance auto décès, incapacité et perte d'emploi pour votre voiture
Décès incapacité invalidité perte d'emploi
La solution "sérénité" contre les aléas de la vie : l'assurance Décès Incapacité Invalidité vous protège ainsi que vos proches contre les incidents de la vie.
Comment souscrire à cette assurance ?
Vous venez de choisir votre financement pour votre véhicule,...
Site :
https://www.bodemerauto.com
Thèmes liés : assurance deces invalidite incapacite travail / assurance deces invalidite incapacite / assurance deces incapacite / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces
Assurance de Crédit - Assurance de ... - axa.mon-assurance.fr
Les garanties souhaitées Assuré 1
Les garanties souhaitées Assuré2
OBLIGATOIRE: DECES - PTIA - IPT -
du capital restant du en cas de décès ou d'invalidité permanente totale
OBLIGATOIRE: DECES - PTIA - IPT -
du capital restant du en cas...
Site :
http://axa.mon-assurance.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite incapacite travail / assurance deces invalidite incapacite axa / capital deces ou invalidite / assurance deces invalidite incapacite / garantie deces assurance
PERP Épicéa : le Plan Épargne Retraite Populaire Société ...
Une épargne adaptée à vos besoins de revenus complémentaires
Décidez du montant et de la périodicité de vos versements via Déclic Assurance vie.
Suspendez ou modifiez vos versements à tout moment.
Au moment de la retraite, choisissez la solution de rente garantie à vie qui vous convient parmi les 6 proposées. Cette garantie à vie entraîne l'aliénation du capital : l'assuré n'a...
Assurance emprunteur du prêt immobilier - Société Générale
Assurance emprunteur du prêt immobilier
Qu'est-ce que l'assurance emprunteur et comment fonctionne-t-elle, notamment en cas de déliaison/substitution d'assurance ?
Qu'est-ce que l'assurance emprunteur et comment fonctionne-t-elle, notamment en cas de déliaison/substitution d'assurance ?
Qu'est-ce que l'assurance emprunteur et comment fonctionne-t-elle, notamment en cas de Voir plus...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / l assurance emprunteur / duree contrat assurance emprunteur / contrat assurance deces emprunteur
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-01-12 01:45:45
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voyage / comparateur de prix d'assurance voiture / comparateur de prix d'assurance moto / comparateur de prix d'assurance habitation / comparateur de prix d'assurance vie
Floriane 2 - Crédit Agricole
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Selon votre objectif de performance et votre sensibilité au risque, vous définissez votre orientation financière en répartissant vos versements sur les différents supports proposés ;
Nous mettons à votre...
Date: 2019-04-08 10:29:45
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / fiscalite deces contrat assurance vie / contrat d assurance retraite / apres deces quelle fiscalite assurance vie beneficiaire
RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
Comparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Régimes particuliers - Plan d'épargne populaire (PEP)
1
Les conditions d'application de ce dispositif ont été précisées par le décret n°90-116 du 5 février 1990 ( CGI, ann.II, art. 91 quater à 91 quater B ) . Les dispositions des articles...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PAT - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2014-03-17T11:07:47.000+01:00
PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Assiette - Autres exonérations - Rentes viagères assimilables à des pensions de retraite - Régime du plan d'épargne retraite populaire (PERP)
1
L' article 108 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites , et codifié à l' article L. 144-2 du code des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / commission administrative des regimes de retraite et d assurance / administrative des regimes de retraite et d assurance / retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
Suivant
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Prêt éco renovation : Travaux d'économie d'énergie ...
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Assurance crédit immobilier ... - credit-assurance.com
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Site :
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