Articles sélectionnés pour le thème : devis d assurance
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Mutuelle santé entreprise Réunion - Assurance Réunion
Mutuelle santé entreprise Réunion
Quelle modification va entraîner la loi sur la mutuelle santé entreprise Réunion
Depuis janvier 2016, toutes les entreprises situées en France devront fournir à l'ensemble de leurs salariés une mutuelle santé collective, ou l'adapter si elle existe déjà et qu'elle n'est pas conforme à la future législation.
Un socle de garanties minimales est...
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Devis en ligne Gratuit Assurance RC Décennale - Aric ...
Nombre d'années d'experience :
Activités (8 choix maximum, Pour chaque activité cochée, veuillez indiquer le % du CA).
Au delà de 8 activités, veuillez cocher "Autres" et indiquez 100% du CA et nous vous contacterons pour plus d'informations:
1.1.Démolition sans utilisation d'explosifs
1.2.Démolition avec utilisation d'explosifs
1.3.Terrassement
1.4 - Amélioration des sols
1.5...
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Mutuelles : comment bien souscrire ou résilier | 60 ...
Contrat collectif ou individuel, obligatoire ou non ? Nos conseils pour vous y retrouver.
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En entreprise, des contrats verrouillés
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Contrat collectif ou individuel, souscription obligatoire ou non, aides... on se perd parfois dans les démarches à entreprendre pour souscrire une complémentaire santé ou, au contraire, en résilier une. Voici comment s'y retrouver.
En...
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Retraités - Nous contacter - L'Assurance retraite Ile-de ...
Le 39 60 : le numéro unique de l'Assurance retraite
Pour nous contacter, un seul numéro : le 39 60 (ou le 09 71 10 39 60 depuis l'étranger, un mobile ou une box). Du lundi au vendredi, de 8 h à 17 h, nos conseillers répondent à toutes vos questions sur la retraite et l'action sociale : droits, démarches, demande de rendez-vous, envoi des dossiers de demande de retraite ou d'aide pour...
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Brabant Wallon | Mutualité Socialiste
Maternité (1)
Questions les plus fréquentes
Je termine mes études, je commence à travailler ou à chômer. Quand dois-je m'affilier comme titulaire à la mutualité ?
L'étudiant de moins de 25 ans est couvert par la mutualité des parents (son père ou sa mère selon leur âge et leur situation). Il est repris comme personne à charge (de son père ou de sa mère) à condition qu'il ne...
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http://www.solidaris.be
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Simulation tarifaire - Complémentaire santé
Prise en charge des frais chirurgicaux
Optique
Prise en charge des frais optiques (lunettes, lentilles)
Dentaire
Prise en charge des frais dentaires
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 06/01/1978 modifiée, l'assuré dispose d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données nominatives le concernant en...
Site :
https://www.espacemembre.macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / simulation complementaire sante / contrat d assurance sante / simulation devis d assurance / devis d assurance
Mons - Wallonie Picarde | Solidaris
Maternité (1)
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Je termine mes études, je commence à travailler ou à chômer. Quand dois-je m'affilier comme titulaire à la mutualité ?
L'étudiant de moins de 25 ans est couvert par la mutualité des parents (son père ou sa mère selon leur âge et leur situation). Il est repris comme personne à charge (de son père ou de sa mère) à condition qu'il ne...
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LMDE - Mutuelle - Votre mutuelle complémentaire pour être ...
LMDE - Mutuelle - Votre mutuelle complémentaire pour être bien remboursé de vos frais de santé - Mutuelle - Votre mutuelle complémentaire pour être bien remboursé de vos frais de santé - Nos offres de mutuelle complémentaire
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https://www.lmde.fr
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Assurance complémentaire santé à la CFE en cas ... - Alptis
Visite du médecin non spécialisé chez le patient + frais de déplacement
18,55 EUR
Visite du médecin spécialisé chez le patient + frais de déplacement
19,84 EUR
28,34 EUR
Une complémentaire santé expatriés en complément de la CFE
Une complémentaire santé en complément de la CFE complète les remboursements prévus par ce régime et permet bénéficier de garanties supplémentaires,...
Site :
alptis.org
Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance de l assistance rapatriement / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance en cas de deces / assurance assistance a l'etranger
Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...
Règles et procédure[ modifier | modifier le code ]
La rupture conventionnelle doit être précédée d'au moins un entretien entre l'employeur et le salarié. Celui-ci peut se faire assister par une personne de son choix appartenant à l'entreprise. En cas d'absence de représentants du personnels, il peut se faire accompagner d'un conseiller du salarié qu'il choisit sur une liste arrêtée...
Date: 2019-04-06 04:35:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie / contrat d assurance retraite / retraite cotisation d'assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Sessions de recrutement et offres d'emploi - Accueil.
Sessions de recrutement et offres d'emploi
Sessions de recrutement et offres d'emploi
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RESPONSABLE ADMINISTRATIF H/F
Guillaume Le Floc'h SVV est une maison de ventes aux enchères adossée à un office de Commissaire-Priseur Judiciaire. L'entreprise réalise environ trente ventes par an de mobilier et objets d'art, à Drouot, Drouot Montmartre ou à Saint-Cloud.
Le siège de l'entreprise de...
Site :
http://www.vaucresson.fr
Thèmes liés : offre d emploi mutuelle / duree d assurance retraite / societe de groupe d assurance mutuelle / mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d assurance retraite
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Site :
http://e-pret.com
Thèmes liés : comparateur d assurance pret immobilier / devis assurance pret immobilier gmf / comparateur d'assurance vie en ligne / simulation devis d assurance / devis gratuit d assurance voiture
Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
Définitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Les...
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site :
http://www.p-vogel.com
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / devis d assurance habitation / mutuelle d entreprise obligatoire / indemnite maladie doit declarer impots
Permis de conduire et contrôle médical pour raisons de ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Permis de conduire et contrôle médical pour raisons de santé
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Permis de conduire et contrôle médical pour raisons de santé » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : devis gratuit d assurance / devis d assurance
Assurances expatrié USA complémentaire CFE - EuropUSA
La CFE, ou caisse des français de l'étranger, est une caisse d'assurance maladie affiliée à la sécurité sociale française et qui propose de couvrir vos besoins en matière de santé à l'étranger. En tant qu'adhérent à la CFE, vous et votre famille pouvez continuer à bénéficier du régime de l'assurance maladie...
Site :
europusa.com
Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance a l etranger / assurance maladie pour etranger en france / assurance sante etat unis / assurance complementaire cfe
Vos congés spectacles - Groupe Audiens
Votre espace
Vos congés spectacles
En tant qu'artiste ou technicien du spectacle, vous avez droit à des congés payés dès lors que vous travaillez en CDD de moins de 12 mois, dans le spectacle vivant, l'audiovisuel ou le cinéma.
Comprendre vos droits
La Caisse des Congés Spectacles a été créée en 1939 pour gérer le régime d'indemnisation des congés payés des salariés intermittents...
Site :
audiens.org
"Mutuelle surcomplémentaire"
http://conseils-devis-assurances-mutu... Vidéo INTERACTIVE sur la mutuelle surcomplémentaire. Vous allez découvrir l'utilité de la...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : devis assurance mutuelle / devis d assurance / devis pour assurance / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Passif social de retraite en cas de cession d'entreprise
Dans les audits que votre repreneur va faire réaliser, il y a les incontournables : comptable, social, fiscal, technique, juridique, environnemental, ... , et, moins connu, l'évaluation du passif social, particulièrement important, lors de la cession de votre entreprise.
Dans le passif social il faut inclure à la fois : les congés payés, le compte épargne temps, les médailles du travail...
Site :
http://blog-transmission-entreprise.com
Thèmes liés : charge sociale indemnite depart retraite / calcul de la provision de l'indemnite de depart a la retraite / calcul de l indemnite de depart en retraite / calcul de la provision pour indemnite de depart a la retraite / calcul indemnite de depart en retraite
Défendre vos majorations familiales AGIRC
Père de 4 enfants
Président de l´Union des Familles Pour les Retraites
L'Union de Familles pour les Retraites : un allié pour vos Droits.
* si vous voulez vous impliquer davantage
Vous connaissez des personnes influentes ? Vous avez des idées ? Vous avez du temps ? Contactez nous : familles-nombreuses @uniondesfamilles.org
2° Ce que nous allons faire...
Site :
http://www.uniondesfamilles.org
Thèmes liés : retraite complementaire agirc et arrco / retraite de l assurance / nombre d annees de cotisation retraite / regimes de retraite et d assurance / reversion retraite complementaire agirc
Assurance voyage moins de 90 jours | Comparatif Assurances
Assurance voyage moins de 90 jours
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Date: 2017-01-12 01:34:36
Site :
http://www.mondassur.com
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Devis Assurance Habitation - SMACL Assurances
A quel étage se situe votre appartement ? *
Quel est le matériau de construction ? *
Quelle est l'année de construction de votre habitation ? *
Code postal du lieu de l'habitation *
Localité *
La composition de votre habitation
Nombre de pi�?ces
(exceptées pi�?ces d'eau et cuisine) de 9 m2 à 40 m2
de 41 m2 à 80 m2
+ de 80 m2
Exercez-vous une activité professionnelle dans votre habitation ? *
Oui
Les particularités de votre habitation
Surface du garage *
Surface...
Site :
https://services.smacl.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / devis gratuit assurance habitation / devis assurance habitation / devis gratuit d assurance / devis assurance appartement
Avocat dommage corporel specialisé dans Indemnisation du ...
Indemnisation Préjudices Dommages corporels :
Préjudices extrapatrimoniaux (non-économique) :
Préjudices extra-patrimoniaux temporaires (avant consolidation) :
Préjudices extra-patrimoniaux permanents (après consolidation) :
Préjudices extra-patrimoniaux évolutifs...
Date: 2016-06-29 12:50:12
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : assurance deces accident avion / assurance accident vie devis / devis d assurance
MUTUELLE SANTE DIRIGEANTS ET LEURS SALARIES
La mutuelle obligatoire
La mutuelle devient maintenant obligatoire quelle que soit la taille de votre entreprise. A partir de 1 salarié, que vous soyez dirigeant salarié, travailleur indépendant ou profession libérale, vous devez proposer à votre ou vos salariés, la mise en place d'une mutuelle.
En savoir plus
Travailleur indépendant
Que vous soyez freelance, gérant non salarié,...
Site :
https://www.la-mutuelle-obligatoire.fr
Thèmes liés : mutuelle sante complementaire obligatoire / mutuelle sante obligatoire pour les entreprises / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle sante obligatoire / mutuelle obligatoire salarie
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
La protection de la santé au travail des salariés de droit privé ( entreprises , associations , etc.) et des fonctionnaires ( fonction publique (d'État ou des collectivités territoriales , hôpitaux ), est devenue avec la prise de conscience du public face aux risques , une notion incontournable.
Toute situation de travail engendre des risques, plus ou moins prononcés, pour l'employé...
Date: 2019-04-06 04:03:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite et sante au travail / retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Portefeuille Fidelity Équilibre mondial
Renseignements sur le fonds
Un monde d'occasions
Il ne fait aucun doute que le Canada recèle d'excellentes sociétés, toutefois il existe de remarquables occasions de placement à l'étranger.
Une approche collaborative en matière de répartition de l'actif
Janvier 2017
(en anglais seulement)
Voir les renseignements juridiques Cacher les renseignements juridiques
Veuillez lire le prospectus...
Site :
fidelity.ca
Thèmes liés : contrat d assurance retraite / devis d assurance
Terme mutuelle : PIECES A FOURNIR POUR LES SOUSCRIPTIONS
PIECES A FOURNIR POUR LES SOUSCRIPTIONS
Tout pour connaitre la mutuelle et l'assurance santé !
PIECES A FOURNIR POUR LES SOUSCRIPTIONS
Définition :
En cas de souscriptions à une mutuelle santé chez une mutuelle ou à une compagnie d'assurance, certaines pièces seront indispensables à l'élaboration de votre dossier mutuelle .
A savoir :
Attestation en cours de validité de la sécurité sociale, la mutuelle pourra y trouver :
Votre numéro de Sécurité sociale
Votre numéro d'organisme d'affiliation ainsi que la validité de votre...
Site :
http://www.santeo.net
Thèmes liés : mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / difference entre assurance sante et mutuelle / mutuelle assurance sante difference / assurance mutuelle sante devis
recrutement international
Partir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille,...
Date: 2017-01-07 19:20:53
Site :
http://www.recrutement-international.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / assurance des francais de l etranger / assurance a l'etranger carte visa / assurance a l etranger
Recrutement International
Partir travailler à l'étranger
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CETELEM SERVICE CLIENT Adresse Numéro ... - credit-social.com
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
CETELEM SERVICE CLIENT Avis espace client Cetelem suivi...
Site :
credit-social.com
Thèmes liés : devis assurance auto credit agricole / devis assurance auto credit / assurance emprunteur credit auto / devis assurance auto pas chere / devis assurance credit ligne
La location d’une voiture à l’étranger ... - Voyage Zen
La location d'une voiture à l'étranger, de A comme Assurance à Z comme Zen.
Anticiper son voyage
Le 15/12/2012
La location d'une voiture à l'étranger, de A comme Assurance à Z comme Zen.
Que l'on ait envie de louer une Mustang décapotable pour rouler cheveux au vent en écoutant AC/DC à fond les ballons, ou que l'on ait besoin d'un mini-van pour traverser plusieurs villes en famille, la...
Site :
http://www.voyagezen.fr
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Prévoyance complémentaire, devis ... - Assurance entreprise
Infos fiscales
Mutuelle d'entreprise
Véritable contrat à la carte, April Entreprises vous apporte une solution en prévoyance et santé, la plus complète et modulaire du marché, de façon à correspondre parfaitement aux attentes des salariés et de leur dirigeant. APRIL Entreprises Santé est un contrat responsable, ouvrant droit aux avantages fiscaux liés à l'article 83 du CGI.
Qui peut bénéficier de la mutuelle Entreprises santé :
-
Personnel cadre et non cadre. Tous secteurs d'activités.
-
Peut être souscrit dès le 1er salarié
Les avantages de la mutuelle...
Site :
http://www.assurance-entreprise.com
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / mutuelle sante entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance
Présidentielle : le retrait de Hollande unanimement salué ...
Il aurait pu, pour son dernier message politique, prendre un peu de hauteur. Adresser aux Français une exhortation solennelle. Laisser à la gauche un testament spirituel. Fouetter les énergies, transmettre le flambeau. Au lieu de cela, qu'avons-nous vu? La navrante tentative d'autojustification, prononcée d'une voix blanche, d'un homme comme absent de lui-même. Triste épilogue d'un...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : discours a l occasion d un depart en retraite / devis d assurance en ligne / devis d assurance scooter / devis d assurance / devis d assurance habitation
Comparateur de contrats labellisés - Mes Droits Mutuelle
Pour vous laisser le choix, Mesdroitsmutuelle.fr présente les contrats en 4 catégories en fonction des garanties proposées. Il ne vous restera alors qu'à opter pour le contrat le mieux adapté à votre budget mensuel.
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Pour chaque catégorie de contrats, le comparateur vous recommande l'offre la mieux positionnée en termes de rapport qualité/prix. Vous...
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mesdroitsmutuelle.fr
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Accueil - Adhome Services
Next Previous En Bref
Avec Adhome Services vous bénéficiez soit d'un crédit d'impôt, soit d'une réduction d'impôt, pour chaque prestation effectuée au sein de votre résidence principale ou secondaire à condition qu'elle soit située en France. En tant que particulier, au titre de l'emploi d'une personne à domicile et dans les conditions posées par l'article 199 sexdéciès du CGI, vous...
Site :
http://adhome-services.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / devis d assurance
XI Les CICAS (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Annexe 2: Plates-Formes téléphoniques CICAS
En créant les CICAS (Centres d'information et de coordination de l'action sociale) en 1971, le Conseil d'administration de l'ARRCO a assigné à ces Centres la mission de répondre aux nombreuses demandes d'information sur la retraite alors formulées par les salariés et de coordonner les actions menées, dans le domaine social, par les institutions...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurance / administrative des regimes de retraite et d assurance / retraite complementaire agirc et arrco / mise en place d un regime de retraite / regimes de retraite et d assurance
Les Congés Spectacles - Groupe Audiens
Nos conseillers sont votre disposition
du lundi au vendredi,
0 173 173 932
Les Congés Spectacles
Audiens gère et verse les indemnités de congés payés des artistes et techniciens intermittents du spectacle et de l'audiovisuel.
Vous avez une question ?
Par définition, un salarié intermittent cumule des contrats de travail à durée déterminée dits d'usage. Il alterne ainsi périodes...
Site :
audiens.org
Accident avec un chien non tenu en laisse / Reglement des ...
7 message(s) , Inscription le 08/09/2011
Bonjour
Faites une déclaration de sinistre auprès de votre assurance automobile avec les éléments du constat en votre possession.
Ils vont se charger de faire une mise en cause auprès de ces personnes.
A priori vous n'êtes pas responsable, puisque le chien divaguait sur un lieu ouvert à la circulation automobile.
Cordialement.
Publicité , Proposé...
Site :
experatoo.com
Thèmes liés : devis d assurance habitation / devis gratuit d assurance voiture / devis d assurance pour voiture / assurance multirisque habitation devis en ligne / devis d assurance automobile
FO Des Services Partagés : Retraite - CNIEG
RETRAITES : TRAVAILLER PLUS POUR GAGNER LA MÊME CHOSE OU MOINS ?
Le 29 mai 2013
Lors d'un déplacement en Haute-Marne, à l'invitation de l'UD, nous avons visité plusieurs entreprises ou établissements. Un sous-traitant automobile d'abord, filiale du groupe canadien Magna. Une (...)
LES RETRAITES AU COEUR DE LA PROCHAINE CONFÉRENCE SOCIALE
Le 27 mai 2013
Le deuxième rendez-vous annuel...
Date: 2017-01-11 15:14:49
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http://www.fo-dsp.org
Thèmes liés : demande de retraite depart avant 60 ans carriere longue / retraite complementaire avant 60 ans / demande de retraite depart avant 60 ans carriere / demande de retraite depart avant 60 ans / commission administrative des regimes de retraite et d assurance
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Date: 2017-01-12 01:00:40
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Thèmes liés : mutuelle assurance sante pas cher / mutuelle sante jeune pas cher / mutuelle sante pas cher en ligne / mutuelle sante pas cher pour retraite / comparateur mutuelle senior pas cher
Charte de protection des données à caractère personnel
Charte de protection des données à caractère personnel
Par Mathieu
Dernière mise à jour : 3/07/2018
Préambule
Le groupe Alptis accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des données personnelles qui sont collectées et utilisées dans le cadre de ses activités et services. Dans un souci de transparence, nous avons choisi de mettre en place une charte de protection...
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Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance sante / devis d assurance
Les charges déductibles des revenus fonciers • Objectif Tune
Accueil > Fiscalité / Droit > Les charges déductibles des revenus fonciers
Les charges déductibles des revenus fonciers
by
François
Si vous êtes déjà propriétaire, vous avez pu constater lors de la déclaration de vos revenus que tout n'est pas toujours facile à déclarer. Je viens malheureusement de me rendre compte que nous avons oublié de déduire des frais lors de notre dernière...
Site :
objectif-tune.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Portabilité mutuelle licenciement - Portabilite mutuelle
Depuis 2009, tout licenciement d'un salarié, sauf celui décidé après constatation que le salarié a commis lourdement une faute, ouvre droit à la portabilité de la mutuelle collective de l'entreprise durant une certaine période. Zoom sur les caractéristiques techniques de ce dispositif.
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La portabilité mutuelle licenciement prend effet à partir de la date à...
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http://www.portabilitemutuelle.fr
Thèmes liés : mutuelle sante obligatoire par l'employeur / societe de groupe d assurance mutuelle / resiliation d un contrat de mutuelle / groupement des entreprise mutuelle assurance / mutuelle d entreprise obligatoire
Assurance déplacement professionnel à l’étranger
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Dans une économie globalisée, le succès de votre entreprise passe plus que jamais par une clientèle étendue à l'international. Que ce soit pour vos missions de prospection ou pour des voyages plus longs, dans le cas de délégation d'un...
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https://www.messolutionsmercer.fr
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance collaborateur a l etranger / assurance de l assistance rapatriement / assistance a l etranger
Portabilité mutuelle licenciement - Portabilite mutuelle
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Prise d'effet et durée
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http://portabilitemutuelle.fr
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Pacte civil de solidarité — Wikipédia
Ces Pacs demeurent soumis, quant aux biens , aux graves inconvénients de la rédaction initialement défectueuse de la loi du
15 novembre 1999
[100] .
Chaque partenaire conserve la propriété exclusive :
des biens qu'il possédait avant la signature du Pacs, à charge pour lui d'en prouver la date d'acquisition,
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Les biens acquis pendant la...
Date: 2019-04-06 04:32:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / retraite cotisation d'assurance maladie / retraite et d assurance maladie / administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance
Imagerie médicale Lyon Mermoz
Vous pouvez prendre votre rendez-vous dans nos centres de radiologie Lyon et Saint-Priest, par téléphone et bientôt par internet.
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Prendre votre rendez-vous de radiologie par téléphone
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Site :
http://www.radiologie-lyon.com
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Représentant de commerce : qualité et droit à l'indemnité d'éviction
Commentaire de C. trav. Bruxelles, 23 juin 2010, R.G. 2009/AB/51.951
Mis en ligne le vendredi 17 septembre 2010
Cour du travail de Bruxelles, 23 juin 2010, R.G. n° 2009/AB/51.951
TERRA LABORIS ASBL
Dans un arrêt du 23 juin 2010, la Cour du travail de Bruxelles rappelle l'évolution de la notion de représentation...
Date: 2017-01-12 01:15:43
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