Articles sélectionnés pour le thème : caisse d'assurance retraite
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Quelle carte bancaire pour voyager ? Vous devez en prendre ...
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Vous partez en voyage pour un tour du monde ou pour un séjour à l'étranger ? Les frais bancaires peuvent représenter un budget important lors d'un tour du monde . Voici mes conseils pour économiser des centaines d'euros en choisissant la bonne carte bancaire pour voyager.
L'occasion pour moi de rappeler quelques règles pour bien utiliser sa carte en voyage. Je vous explique aussi...
Site :
instinct-voyageur.fr
Thèmes liés : assurance a l'etranger carte visa / assurance voyage a l etranger / assurance des francais de l etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger
Quelle revalorisation pour les retraites après la réforme ...
Quelle revalorisation pour les retraites après la réforme?
Par Aurélie Blondel, publié le
04/03/2019 à 07:55
Indexer les retraites sur les revenus des actifs, mais en appliquant une minoration est l'une des pistes de réforme envisagée.
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Comment les pensions évolueront-elles dans le nouveau système de retraite à points ? Voici les deux pistes privilégiées...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : assurance vie et pension reversion suite reforme retraite / reforme du regime de retraite / caisse de retraite de l assurance / retraite de l assurance / valeur point retraite
Les logiciels de gestion pour maisons de retraite
Dans le n° 35 - Juillet 2013 - Focus
Les logiciels de gestion pour maisons de retraite
Par Patrice Lefrançois
De l'accueil du résident et son accompagnement jusqu'à la facturation, l'optimisation des ressources, la gestion des soins, la démarche qualité, le logiciel de gestion pour Ehpad est un concentré de solutions à l'image de la polyvalence demandée aux directeurs...
Site :
http://www.geroscopie.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et sante / caisse d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / caisse d assurance retraite
IRCOM - La Verrière : Retraite complémentaire Martinique ...
La Déclaration sociale nominative (DSN)
Qu'est-ce que la DSN ?
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) va remplacer et simplifier la majorité des déclarations sociales des entreprises. La DSN repose sur la transmission unique, mensuelle et dématérialisée des données individuelles des salariés directement à partir des données de la paie et du SIRH.
Aujourd'hui, les entreprises...
Site :
http://www.ircom-laverriere.com
Thèmes liés : retraite complementaire agirc et arrco / regime de retraite complementaire obligatoire / caisse retraite complementaire arrco / arrco retraite complementaire salarie / regime complementaire de retraite et prevoyance
Le congé maternité - le guide de grossesse des futures ...
46 semaines
Accouchement avant la date prévue et durée du congé maternité
En cas d'accouchement prématuré (accouchement avant la date prévue - DPA), les jours de congé prénatal non pris ne sont pas perdus mais reportés sur le congé postnatal. La durée totale du congé maternité n'est donc pas réduite si vous accouchez plus tôt que prévu.
Accouchement tardif et durée...
Site :
http://www.guidegrossesse.com
Thèmes liés : calcul indemnite journaliere conge maternite / indemnites journalieres conges maternite / calcul d indemnite de conges maladie / montant indemnites journalieres maternite / calcul de l indemnite journaliere securite sociale
Vous emménagez | Ville de Montbrison
Accueil >Votre mairie>�? votre service>Vous emménagez
Vous emménagez
Vous prévoyez d'emménager à Montbrison ou vous êtes récemment installés. Voici la liste des démarches que vous aurez à accomplir.
> Vous allez vous installer
Déménagement
Prendre contact avec le service municipal de l'eau pour votre nouveau logement. Le service de l'Eau est géré par la commune. Il est situé en Mairie, au 2ème étage. Vous pouvez également le contacter par...
Site :
http://www.ville-montbrison.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Le métier de Conseiller Retraite CICAS
Le Conseiller retraite Cicas accompagne les futurs retraités dans leur demande de retraite complémentaire. Au quotidien, le Conseiller retraite Cicas reçoit en rendez-vous les futurs retraités et les conseille...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : retraite complementaire cicas / dossier retraite complementaire / demande retraite complementaire / calcul point retraite complementaire / calculer la retraite complementaire
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite et sante au travail / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / calcul d indemnite de conges maladie / indemnites journalieres accident de travail securite sociale / depart a la retraite a l initiative de l employeur
Les « avantages » des salariés : privilèges ou acquis ...
Un certain nombre de salariés bénéficient d'avantages de la part de leur employeur. Privilèges ou amélioration de la condition salariale ? Le débat est ultra-sensible et se focaliser sur les privilèges constitue une façon de détourner le débat sur les inégalités de salaires. Une tentative d'éclaircissement par Valérie Schneider de l'Observatoire des inégalités.
Privilèges des...
Date: 2017-01-12 02:03:55
Site :
inegalites.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et sante / caisse nationale d assurance retraite / nombre d annees de cotisation retraite / caisse d'assurance retraite
Les 3 meilleurs PERP du marché en 2018 | Netinvestissement
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Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance retraite / contrat assurance vie retraite comparatif / contrat d assurance deces
Comparateur de complémentaire retraite | Choisir.com
Étude gratuite
Qu'est-ce qu'une complémentaire retraite ?
Une complémentaire retraite est destinée à apporter un complément à la retraite sociale de base, qui est versé par l'employeur au titre des charges sociales.
Comme son nom l'indique, elle garantit un complément au montant de la rente prévu par le régime de la sécurité sociale. Il existe différents régimes de complémentaire retraite, en fonction du statut professionnel de l'assuré. Les caisses appliquent des régimes et des calculs différents ; de plus, un salarié peut être affilié au cours de sa vie à...
Date: 2019-04-08 05:40:34
Site :
epargne.choisir.com
Accueil - Alsace Protection Sociale
Audit de Protection Sociale et Bilan de Retraite : Une Analyse détaillée et précise
Une analyse globale de votre protection sociale et de votre retraite
Une prise en compte de vos dispositifs d'Assurances déjà en place
La recherche des leviers d'Optimisation
La remise d'un rapport détaillé avec préconisations
Vidéo
Ils nous font confiance
« Une me thodologie ou rien n'est laisse au...
Site :
https://www.alsaceprotectionsociale.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite / caisse d assurance retraite
Eléments de rémunération, primes et gratifications - Urssaf.fr
Eléments de rémunération, primes et gratifications
08/09/2015
Soumis à cotisations
Les salaires et assimilés
La somme des éléments soumis à cotisations est appelée « assiette ». Elle est constituée du salaire proprement dit mais également des :
rappels de salaire,
majorations de salaire (heures supplémentaires, travail de nuit...),
compléments de salaire (indemnité de...
Site :
urssaf.fr
L’emploi d’un fonctionnaire par une entreprise privée ...
L'emploi d'un fonctionnaire par une entreprise privée
08/09/2015
Lorsqu'un fonctionnaire est détaché auprès d'un organisme ou d'une entreprise privée, ce dernier est alors affilié au régime général pour tous les risques, à l'exception des risques invalidité-pension et vieillesse qui relèvent du régime de retraite des fonctionnaires.
La base de calcul des cotisations est identique à celle des salariés relevant du régime général. Elle n'est donc pas limitée au salaire soumis à retenue pour pension.
Les contributions d'assurance chômage sont dues.
Les cotisations et les contributions...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : regime de pension de retraite de la fonction publique / administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / calcul d une pension de retraite / pension du regime de retraite de base
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
ASSOCIATION NATIONALE DE DEFENSE DES PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION
Parents, professionnels, amis Association reconnue "d'intérêt général".
31 Allée des Ormes 94170 Le Perreux- sur- Marne
06 13 05 29 67
agir pour le handicap mental
Assurance décès. Tutelle : interdite....
Date: 2017-01-04 08:14:24
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Thèmes liés : prime d assurance deces invalidite reduction d impots / comparateur d'assurance vie en euros / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie
LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...
Le salaire du VRP peut être constitué :
- uniquement de commissions,
- uniquement d'un fixe,
- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.
Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...
Date: 2017-01-11 13:22:00
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : calcul de l indemnite de depart en retraite / cotisation retraite securite sociale
asso salariesagricoles12 - Liste des brèves
Le compte pénibilité des salariés agricoles en question
Rédigé le 01-06-2017
La mise en place du compte pénibilité en agriculture semble laborieuse. Selon la MSA, seuls quelque 8 900 salariés de l'agriculture ont été déclarés « exposés à la pénibilité » en 2015 par leur employeur (pour environ un million de salariés dont 150 000 permanents). Il convient de préciser que...
Site :
http://www.pardessuslahaie.net
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et de la sante au travail sud est / depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie / caisse de retraite assurance maladie du nord
Montant des cotisations | Cavec | Caisse d'assurance ...
Dernière mise à jour le : 26 Déc 2018
Les experts-comptables exclusivement salariés cotisent uniquement au régime de retraite complémentaire à la Cavec.
Qui paye les cotisations de l'expert-comptable salarié ?
Les cotisations des experts-comptables inscrits à l'Ordre et exerçant sous forme exclusivement salariée sont dues par l'employeur. Celui-ci prend à sa charge 60 % des...
Site :
http://www.cavec.fr
Thèmes liés : cotisation retraite salarie / regime de retraite complementaire obligatoire / taux de cotisation retraite complementaire / arrco retraite complementaire salarie / caisse retraite complementaire salarie
Le Desk - Le coeur battant de l'actualité au Maroc
Le Britannique CDC Group, potentiel nouvel actionnaire de BMCE Bank
12H51
Finance Othman Benjelloun clashe MHE sur la vente de Saham au Sud-africain Sanlam Présentant les résultats annuels du groupe, Othman Benjelloun, président de BMCE Bank of Africa, s'est prêté au jeu des questions avec les journalistes. Répondant à une question sur ses liens avec Saham, celui-ci a sévèrement...
Site :
https://ledesk.ma
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite / caisse d assurance retraite
Fraude fiscale vs Fraude sociale, chiffres et solutions ...
Accueil du site > Tribune Libre > Fraude fiscale vs Fraude sociale, chiffres et solutions
Fraude fiscale vs Fraude sociale, chiffres et solutions
par
Ecoutez
Dominique Tian, député LR et auteur du rapport-choc de 2011 sur le coût de la fraude sociale, héraut de la lutte contre l'assistanat, vient de démissionner de l'équipe de campagne de François Fillon suite à sa mise en examen...
Date: 2019-04-08 11:00:53
Site :
agoravox.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / assurance des francais de l etranger / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
ANDEVA - Amiante : Que faire face à une situation dangereuse
RIOM
BIEN CONNAÎTRE SES DROITS
Le droit de retrait permet à un ou des salariés de se retirer d'une situation dangereuse en avertissant l'employeur.
Cette disposition du Code du travail s'applique au risque amiante.
Pourquoi est-elle si peu utilisée ? Sans doute parce que peu de salariés la connaissent, mais aussi parce que dans un monde du travail marqué par la précarité et le...
Date: 2017-01-12 02:43:57
Site :
http://andeva.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance retraite et sante au travail / depart en retraite d un salarie / caisse de retraite d assurance maladie grenoble / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Retraite Québec - Le Régime de rentes du Québec
Soutien aux enfants
Le Régime de rentes du Québec
Le Régime de rentes du Québec est un régime d'assurance public et obligatoire pour les travailleurs âgés de 18 ans et plus dont le revenu annuel dépasse 3 500 $. Il offre aux personnes qui travaillent ou qui ont déjà travaillé au Québec, ainsi qu'à leurs proches, une protection financière de base lors de la retraite, du décès ou en cas d'invalidité. L'avenir du Régime est assuré...
Site :
rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime de retraite quebec / regimes de retraite et d assurance / regime de retraite public / regime de retraite obligatoire / caisse d'assurance retraite
CNRACL (fonds d'action sociale) 30.11.2007 : conseils ...
Merci de nous tenir au courant des infos obtenues, qui peuvent etre utiles à d'autres lecteurs.
Écrit par : didier | samedi, 24 octobre 2009
Mme,Mr,
pouvez vous me donnée des renseignement pour beneficier de la demande d'aide d'action sociale .
dans l'attente d'une reponse de votre part veuillez recevoir Mme,Mr, mes salutations distinguées .
Écrit par : coilliot epouse gournay | lundi, 30...
Date: 2017-01-12 01:12:45
Site :
http://retraiteshospitaliers64.blog50.com
Thèmes liés : aide mutuelle sante / calcul d une pension de retraite / caisse d'assurance retraite et sante / caisse de retraite de l assurance / caisse de retraite d assurance vieillesse
La loi Fillon : des changements à ... - c-ma-mutuelle.com
Loi Fillon
La loi Fillon : des changements à propos des retraites
La mise en application de la loi Fillon sur la reforme des retraites a provoqué de nombreuses conséquences, pas toujours réjouissantes, tant pour les salariés que pour les entreprises. En effet, cette loi a entraîné une sorte de redéfinition des relations entre employeurs, salariés et mutuelles de couverture sociale. Elle...
Site :
c-ma-mutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle sante obligatoire entreprise loi / texte loi sur mutuelle entreprise obligatoire / loi sur mutuelle obligatoire entreprise / assurance complementaire obligatoire mutuelle socialiste
scandale du cref : vous allez payer ! - caisses de ...
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Scandale du Cref : vous allez payer !
article publié le 23-06-2011
Le procès de la Mutuelle des fonctionnaires a débouché sur la condamnation de ses anciens administrateurs et de l'Etat. Mais les plus punis restent... les contribuables.
18 mois de prison avec sursis et 5 000 euros d'amende : c'est la peine à laquelle a été...
Site :
http://www.sauvegarde-retraites.org
Thèmes liés : mutuelle retraite de la fonction publique cref / complement retraite fonction publique / affaire de la mutuelle retraite de la fonction publique / scandale de la mutuelle retraite de la fonction publique / mutuelle retraite de la fonction publique
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : modele lettre depart retraite fonction publique territoriale / modele lettre depart retraite fonction publique / modele lettre remerciement depart retraite gratuit / modele gratuit lettre depart retraite / modele lettre depart retraite
Mercer - Service Client
Mercer : une entreprise reconnue mondialement
Tout commence en 1959, lorsque Marsh & McLennan Companies, créée en 1937 aux États-Unis, rachète la société canadienne de William Manson Mercer et la baptise William M. Mercer. La société, créée 19 ans plus tôt, en 1945, va devenir une des plus grandes entreprises en matière de conseil en ressources humaines, en santé prévoyance, en...
Site :
http://www.service-client.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante / mercer prevoyance sante retraite france / merce prevoyance sante retraite
L'arrêt de travail de l'infirmière libérale et de l ...
Arrêt de travail profession libérale : L'arrêt de travail de l'infirmière libérale et de l'infirmier
L'arrêt de travail de l'infirmière libérale et de l'infirmier
Que perçoit l'infirmière libérale ou l'infirmier en cas d'arrêt de travail suite à un accident ou une maladie ou en cas de grossesse pathologique ?
En cas d'incapacité d'exercer sa profession libérale à plus ou...
Site :
http://www.capmedical.fr
Thèmes liés : prevoyance dans l arret de maladie / indemnites journalieres arret de travail pour maladie / indemnites journalieres arret de travail grossesse / indemnites journalieres arret de travail / indemnite arret de travail
Ameli.fr : Les Informations du Site de l'Assurance Maladie
jessica Le 21 mars 2014 à 18 h 40 min
bonjour
je me suis inscrit en tant autoentrepreneur mais le soucis c'est ma carte vitale ne fonctionne je doit payer mes medicaments etc.... le soucis c'est que je doit passer un irm et des autres examens et me faire hospitalisé je pourrait pas me permettre de tout payer
je suis bien enregistrer au rsi
que faire?
Réponse : Avez-vous fais la mise à jour...
Site :
ta-mutuelle.org
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / cotisation retraite securite sociale / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / attestation de droit a l aide pour une complementaire sante
Les aides de la CAF, VCAF, APL... - pole-emplois.org
Actu
Autres (caf, apl...)
Retrouvez ici, toutes les autres aides existantes hors pôle emploi. Consultez nos conseils sur la caf, nos tutoriaux de connexion à vos comptes, les catalogues VACAF, les infos de dernières minutes concernant les APL. Vous l'avez compris, en parcourant cette catégorie, vous trouverez tout ce qu'il vous faut pour les aides du gouvernement.
L'allocation de...
Site :
pole-emplois.org
Thèmes liés : retraite complementaire ircantec / convention personnel institution retraite complementaire / institution de retraite complementaire / caisse nationale d assurance retraite / caisse d'assurance retraite
Les anciens membres de communautés nouvelles se battent ...
Maison de la Communauté des Béatitudes Regina Pacis, Medjugorje, Citluk, Bosnie Herzégovine. juillet 2011
Louis Marie MELCHIS/CIRIC
Les anciens membres de communautés nouvelles se battent pour leur retraite
Faute d'avoir cotisé pendant plusieurs années, des centaines d'anciens membres de communautés nouvelles vont se retrouver avec une retraite amputée.
Certains entament des démarches...
Site :
http://www.la-croix.com
Thèmes liés : nombre d annees de cotisation retraite / retraite nombre annee cotisation / annee de cotisation retraite / caisse de retraite de l assurance / caisse de retraite d assurance vieillesse
Le blog de Gérard Filoche
5 janvier 2017 - 7:30
Le seul vrai salaire qui compte c'est le salaire brut, il est trop bas
Vouloir baisser le salaire brut pour hausser le salaire net c'est une manipulation anti sociale, anti salaire socialisé
Il ne faut pas baisser le salaire, il faut l'augmenter, brut et net.
La CSG existe, elle est classée comme une contribution sociale. Ce n'est pas un impôt. Elle doit aller dans les...
Site :
http://www.filoche.net
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / contrat d assurance complementaire sante / cotisation retraite securite sociale / assurance complementaire sante mutuelle / assurance maladie complementaire sante
arretw - HANDROIT
Qui peut en bénéficier ?
Seul l'assuré social (et non ses ayants droit) peut bénéficier des indemnités journalières : en effet, elles constituent un salaire de remplacement
Les travailleurs privés d'emploi percevant un revenu de remplacement prévu par le code du travail (chômage indemnisé) bénéficient du maintien du droit aux indemnités journalières tant qu'ils perçoivent le...
Site :
handroit.com
Thèmes liés : assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / indemnites journalieres arret de travail pour maladie / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / indemnites journalieres de l assurance maladie / indemnites journalieres arret de travail fonctionnaire
Adresse Pacifica Assurance Résiliation: Comment résilier?
Pacifica assurance est une filiale de Crédit Agricole et qui propose des contrats d'assurances dommages et complémentaire santé. Elle est commercialisée par les caisses de CA et LCL. Plusieurs assurés, cependant, peuvent résilier leur contrat de protection juridique à tout moment. Voici toutes les étapes et les adresses de résiliation Pacifica assurance.
Adresse...
Site :
https://supprimer.net
Employeur - CNAS
Déclaration d'activité:
Que vous soyez une personne physique ou morale, vous êtes tenus de déclarer votre activité à l'organisme de la sécurité sociale lorsque:
Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail.
Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur,...
Site :
http://www.cnas.dz
Thèmes liés : cotisation retraite securite sociale / trimestre retraite securite sociale / assiette cotisation retraite / depart a la retraite a l initiative de l employeur / duree de cotisation pour retraite a taux plein
BETRIM - Promoteur Immobilier - Appartements neufs et ...
NOUVEL AVANTAGE FISCAL POUR INVESTIR
LA LOI PINEL*
En remplacement de la loi Duflot, ce dispositif, qui ne concerne que les achats de logements neufs (labellisés BBC ou conformes à la RT 2012), propose trois taux de réduction d'impôt en fonction de la durée de location : 12% du prix du logement sur 6 ans, 18% sur 9 ans ou 21% sur 12 ans. L'investisseur peut désormais louer à ses...
Site :
http://www.betrim.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite pret immobilier credit mutuel / assurance deces invalidite credit mutuel / assurance deces invalidite credit foncier / assurance deces invalidite credit immobilier / assurance deces invalidite credit
La résiliation judiciaire du contrat de travail - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le mercredi 7 mai 2008, 00:12 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
Rupture
La résiliation judiciaire clôture la série d'articles sur les modes de rupture du contrat de travail. C'est l'alternative principale à La prise d'acte de la rupture du salarié du contrat de travail aux torts de l'employeur . Je reviendrai dans un futur article sur les avantages...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance prevoyance / lettre de resiliation de contrat d'assurance prevoyance / resiliation d un contrat de prevoyance / resiliation de contrat d assurance maladie / depart a la retraite a l initiative de l employeur
Commission spéciale - Caisse de Prévoyance des ...
commission-pension@mfp.etat.lu
Quelles sont les compétences de la commission spéciale ?
La commission spéciale est compétente pour se prononcer dans tous les cas où l'état de santé du fonctionnaire est déterminant pour l'octroi, la modification ou le retrait d'une pension d'invalidité ou d'un service à temps partiel pour raisons de santé, la réintégration dans l'administration ou un...
Site :
http://www.cpfec.lu
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurance / calcul d une pension de retraite / administrative des regimes de retraite et d assurance / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
9.2. Les accidents du travail et les maladies ...
Définition légale de l'accident du travail : article L411-1 du code de la sécurité sociale
« Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. »
C'est une...
Date: 2017-01-12 01:00:44
Site :
http://www.infoprudhommes.fr
Thèmes liés : montant indemnites journalieres accident du travail / calcul indemnites journalieres accident du travail / indemnites journalieres accident de travail securite sociale / indemnites journalieres accident de travail imposable / complement indemnites journalieres accident du travail