Articles sélectionnés pour le thème : indemnite de licenciement maladie professionnelle calcul
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Convention collective - Fédération Syntec
Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils; Numéro de brochure 3018.
Clauses communes et préambule
Article 1 - Champ professionnel d'application
Article 2 - Définitions des E.T.A.M., des C.E. et des I.C.
Article 3 - Droit syndical et liberté d'opinion
Article 4 - Délégué du...
Site :
syntec.fr
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / indemnite de depart a la retraite convention collective / convention collective nationale de retraite et de prevoyance / calcul de l indemnite de depart en retraite / resiliation d un contrat de prevoyance
Convention collective SYNTEC - Fédération Syntec
Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils; Numéro de brochure 3018.
Clauses communes et préambule
Article 1 - Champ professionnel d'application
Article 2 - Définitions des E.T.A.M., des C.E. et des I.C.
Article 3 - Droit syndical et liberté d'opinion
Article 4 - Délégué du...
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RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Contribution sociale généralisée sur les revenus d'activité ou de remplacement (CSG)
1
La contribution sociale généralisée (CSG) prévue à l' article L. 136-1 du code de la sécurité sociale (CSS) est due au titre des revenus d'activité et des revenus de remplacement perçus...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : calcul de l indemnite journaliere securite sociale / retraite cotisation d'assurance maladie / plan epargne retraite impot revenu / epargne retraite et cotisations volontaires de securite sociale / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie
PRE-RETRAITE AMIANTE - www.choeursdefondeurs.fr
- CRDS (Contribution au remboursement de la dette sociale)
- CASA (Contribution de solidarité pour l'autonomie)
Voir sur le site "Service Public" les taux des diverses "Cotisations et Contributions sociales: CSG et CRDS et CASA, ainsi que le taux pour la retenue Maladie.(lien ci-dessous)
Pour vous faire une idée de ce que vous pourriez percevoir comme allocation de pré-retraite...
Site :
http://www.choeursdefondeurs.fr
Thèmes liés : regimes de retraite et d assurance / calcul du net d'une pension de retraite / calcul d une pension de retraite / retraite cotisation d'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie
Paie | Externalisation de la paie | Gestionnaire de paie
Rue de la Paye est une entreprise à taille...
Philippe Castellan
Il est très sécurisant pour Scriptura de recommander Rue de la Paye à ses clients cabinets d�?expertise comptable. La rapidité, la flexibilité et une grande expérience de la complexité de la paye fondent son succès auprès de la profession.
Stéphane Mattei
Rue de la Paye devient un acteur majeur de notre profession et...
Site :
ruedelapaye.com
Thèmes liés : retraite cotisation d'assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite d assurance vieillesse / caisse mutuelle d assurance chomage
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : modele lettre depart retraite fonction publique territoriale / modele lettre depart retraite fonction publique / modele lettre remerciement depart retraite gratuit / modele gratuit lettre depart retraite / modele lettre depart retraite
Ai-je droit à une indemnité de fin de carrière - PRO BTP
Ai-je droit à une indemnité de fin de carrière ?
Ai-je droit à une indemnité de fin de carrière ?
Ai-je droit à une indemnité de fin de carrière ?
Vous êtes ouvrier et vous allez prendre votre retraite ? Vérifiez si votre parcours professionnel vous permet de bénéficier d'une indemnité de fin de carrière (IFC).
Conditions relatives à la fin de carrière
Pour prétendre à une...
Site :
probtp.com
Thèmes liés : depart volontaire retraite indemnite fin carriere / fiscalite de l indemnite de depart a la retraite / calcul de l indemnite de depart en retraite / fiscalite indemnite depart retraite / indemnite de depart volontaire a la retraite
Senegal - les Banques et les Etablissements Financiers de ...
b) les agents malades.
En outre, tout travailleur qui utilise une machine mécanographique, a droit à une prime mensuelle de 5.000 francs dite prime de fatigue et de rendement.
Des dispositions plus larges peuvent être envisagées par chaque direction d'établissement régi par les dispositions de la présente convention.
ARTICLE 18:CHANGEMENT D''ETABLISSEMENT
Le fait pour un agent d'avoir...
Site :
http://www.votresalaire.org
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / assurance des francais de l etranger / contrat d assurance en cas de deces / calcul d'indemnite arret maladie / base indemnite de licenciement et maladie
La prime de 13ème mois : calcul et conditions d ...
La prime de 13ème mois : calcul et condition d'attribution
La prime de 13ème mois : calcul et condition d'attribution
Pour une bonne partie des salariés, la fin de l'année s'accompagne du versement d'une prime de 13eme mois ou d'une prime annuelle. L'octroi du 13ème mois est un avantage salarial prévu par la convention collective , par le contrat de travail ou bien par les usages internes...
Site :
gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / calcul d'indemnite arret maladie / indemnite conge maladie / indemnite de licenciement maladie professionnelle calcul / calcul indemnite arret maladie
Convention Collective Nationale du Personnel des Cabinets ...
Les salariés ayant un an d'ancienneté et :
- à condition d'avoir justifié dans les quarante-huit heures de cette incapacité ;
- à condition d'être pris en charge par la sécurité sociale, bénéficieront, à compter du premier jour d'absence, si celle-ci est consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle (à l'exclusion des accidents de trajet) et, à compter du...
Site :
http://orthoptie.net
Thèmes liés : assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / contrat d assurance en cas de deces / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / aide a l acquisition d une complementaire sante / indemnites journalieres de l assurance maladie
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance prevoyance / lettre de resiliation d assurance complementaire sante / resiliation de contrat d assurance maladie / lettre resiliation gratuite contrat assurance complementaire / modele lettre remerciement depart retraite gratuit
Salaires et assimilés | impots.gouv.fr
Salaires et assimilés
Salaires et assimilés
Sauf si vous êtes un nouveau déclarant, la déclaration de revenus n° 2042 (sur papier ou en ligne) d'une année N est pré-remplie du montant des traitements, salaires et revenus assimilés que vous avez perçus au titre de cette année N et dont l'administration a connaissance.
Il vous appartient de vérifier l'exactitude de ces montants et...
Date: 2019-04-08 09:42:35
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Salaire de référence - CalculDeSaRetraite.com
- les indemnités ;
- les compléments et accessoires divers de rémunération.
D'une manière générale, toute somme perçue de l'employeur, au titre de l'exécution d'une fonction productive correspondant stricto sensu au contrat de travail proprement dit et soumises aux cotisations sociales, entre dans le calcul du salaire de référence, y compris la dernière année calendaires...
Site :
http://www.calculdesaretraite.com
Thèmes liés : nombre d annees de cotisation retraite / depart volontaire retraite indemnite fin carriere / prise compte annee chomage calcul retraite / calcul de l indemnite de depart en retraite / calcul d une pension de retraite
Convention collective, Démission : Services de l ...
Demandez l'assistance de professionnels des conventions collectives et du droit du travail.
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981
Services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités...
Site :
http://maconvention.fr
En cas d’arrêt de travail pour maladie : quels sont vos ...
Arrêt de travail : quelles sont les obligations du salarié ?
Au moment de la prescription de l'arrêt de travail
Dès qu'un médecin prescrit un arrêt de travail à un patient, ce dernier a 48 heures à compter de la prescription pour en informer la Sécurité sociale .
Le document fourni par le médecin est constitué de 3 volets :
le premier, envoyé à l'Assurance maladie, s'adresse au...
Site :
www2.editions-tissot.fr
Question à l'avocat - Juritravail
Le temps de pause est-il rémunéré ? La réponse complète
Un salarié m'a demandé un Congé Individuel de Formation (CIF) pour réaliser pendant 6 mois une formation sans rapport avec son activité professionnelle. Puis-je m'y opposer ? La réponse complète
Je suis en arrêt de travail suite à un accident du travail. Ai-je droit à des heures de sortie et quelles sont-elles ? La réponse...
Date: 2017-01-12 02:31:44
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie / conges payes en cas de depart a la retraite / calcul d indemnite de conges maladie / lettre a l employeur pour depart a la retraite
Indemnisation des absences pour maladie - Accueil
Indemnisation des absences pour maladie ou accident.
Après 1 an d'ancienneté au jour de l'arrêt médical, et en cas d'absence justifiée ..., l'intéressé bénéficie de la subrogation jusqu'à épuisement du droit au complément de salaire employeur prévu par l'art. 25-5 de la convention collective.
Rappel :
1. - Pendant les 30 jours, le salarié reçoit...
Site :
http://www.focasino.info
Thèmes liés : calcul d'indemnisation arret maladie / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / indemnites journalieres de l assurance maladie / calcul d indemnite de conges maladie / calcul d'indemnite arret maladie
Attestation Pôle Emploi : comment remplir les ...
A propos
Attestation Pôle Emploi : comment remplir les informations Paye ?
L'attestation Pôle Emploi est renseignée sous la seule responsabilité de l'employeur. Cette attestation permet au salarié de faire valoir ses droits aux prestations chômage.
Pour cette raison, aucun erreur ne doit s'y glisser, notamment concernant les rubriques chiffrées.
Quels sont les éléments à fournir...
Date: 2017-01-12 00:36:54
Site :
http://blog.ig-conseils.com
Thèmes liés : indemnite de licenciement maladie non professionnelle / calcul d indemnite de conges maladie / base indemnite de licenciement et maladie / indemnite de licenciement maladie professionnelle calcul / indemnite licenciement maladie professionnelle
Indemnités : bien appliquer l’abattement de 10% sur les ...
Indemnités : bien appliquer l'abattement de 10% sur les frais professionnels
Indemnités : bien appliquer l'abattement de 10% sur les frais professionnels Droit social | 26.07.12
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Dans le BTP, les indemnités versées aux personnels de chantier en compensation de leurs frais professionnels, ainsi que les remboursements de frais réels peuvent faire l'objet d'une déduction...
Site :
batiweb.com
Thèmes liés : calcul des indemnites journalieres maladie en cas de chomage / calcul d indemnites journalieres / prevoyance collective d entreprise / calcul des indemnites journalieres maladie non professionnelle / calcul du net d'une pension de retraite
Électronique (EL)- Canada.ca
Haut du page
Article 5 : sécurité de l'état
5.01 Rien dans la présente convention ne doit s'interpréter comme enjoignant à l'Employeur de faire ou de s'abstenir de faire quoi que ce soit de contraire à quelque directive ou instruction donnée ou règlement établi par le gouvernement du Canada, ou pour son compte, dans l'intérêt de la sûreté ou de la sécurité du Canada ou de tout...
Site :
tbs-sct.gc.ca
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / assurance d assistance / devis d assurance en ligne / devis d assurance / attestation d assurance voyage
Lexique Prévoyance, Prévoyance famille, Assurance ...
Événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Accident corporel
Toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l'assuré provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure, à l'exclusion de toute maladie, même si...
Site :
malakoffmederic.com
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie
Demander un congé parental en cas de naissance ou d ...
Chaque parent a droit à un congé parental pour chaque enfant suite à la naissance ou l'adoption d'un ou de plusieurs enfants, tant que les enfants n'ont pas atteint l'âge de 6 ans (12 ans en cas d'adoption).
Le congé parental concerne plus particulièrement :
le salarié, l'apprenti ou le travailleur non salarié ;
le fonctionnaire, l'employé ou ouvrier de l'Etat, d'une commune ou d'un...
Date: 2017-01-09 09:53:07
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / indemnite conge maladie education nationale / indemnite conge maladie / contrat d assurance en cas de deces / resiliation de contrat d assurance maladie
INVALIDITE - trabendo.com
Il faut des droits ouverts : l'invalidité ne concerne que l'assuré
Il faut avoir moins de 60 ans au moment de l'attribution
L'assuré doit pouvoir justifier de douze mois d'immatriculation au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure prématurée de...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie
Pratique de paye : la prise en compte de l'ancienneté ...
Partager la publication "Pratique de paye : la prise en compte de l'ancienneté"FacebookLinkedInTwitterEmail
La notion d'ancienneté est une donnée importante dans le domaine de la paye, dans la mesure où elle induit un certain nombre de conséquences sur les droits du salarié. Elle constitue également une donnée à délivrer par l'entreprise lors du bilan social. (article R 2323-17 du...
Site :
https://www.gereso.com
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / calcul de l indemnite de depart en retraite / depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie / lettre a l employeur pour depart a la retraite
ce que doit prevoir un contrat de travail international ...
En raison notamment de l'expansion internationale des sociétés et de la mise en place du principe de libre circulation des travailleurs au sein de l'Union Européenne, le salarié est souvent amené à travailler à l'étranger. Le salarié sera confronté à deux schémas différents : le détachement ou l'expatriation. Selon le code de la sécurité sociale, le salarié détaché est un...
Site :
avocats-picovschi.com
Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / retraite cnav duree cotisation a l etranger / cotisation retraite a l etranger / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger
Systèmes d'ordinateurs (CS)- Canada.ca
35 jours - 262,5 heures
neuf virgule trois sept cinq (9,375) heures au taux horaire normal jusqu'au mois où a lieu son huitième (8e) anniversaire de service;
douze virgule cinq (12,5) heures par mois au taux horaire normal à compter du mois où a lieu son huitième (8e) anniversaire de service;
treize virgule sept cinq (13,75) heures par mois au taux horaire normal à compter du mois...
Site :
tbs-sct.gc.ca
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance sante / assurance d assistance
MENH1605198C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
NOR : MENH1605198C
circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie...
Site :
education.gouv.fr
Abattement de 10% dans le secteur du bâtiment
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Les salariés peuvent bénéficier d'un abattement de 10% en remboursement des frais professionnels qu'ils engagent. Cet abattement s'applique dans le secteur du BTP (Bâtiment et Travaux Public). N'hésitez d'ailleurs pas à nous consulter pour connaître les logiciels de paie bâtiment permettant de gérer les spécificités sociales du secteur.
Dans quels cas s'applique l'abattement de...
Date: 2019-04-08 08:27:34
Site :
http://blog.ig-conseils.com
Thèmes liés : lettre a l employeur pour depart a la retraite / depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie / calcul de l indemnite de depart en retraite / calcul d indemnites journalieres
L’Indemnité de Départ Volontaire pour un Prof
Essayez, le 1er cours est offert !
Pascal
Essayez, le 1er cours est offert !
Léonard
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Besoin d'un professeur ?
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Découvrez les professeurs
Quelles sont les raisons qui poussent certains profs à démissionner de l'Education Nationale ?
La dépression chez les profs n'est pas si rare que cela...
Après plusieurs années...
Site :
https://www.superprof.fr
Thèmes liés : calcul de l indemnite de depart en retraite / depart volontaire retraite indemnite fin carriere / indemnite de depart volontaire a la retraite / indemnite depart retraite pour les fonctionnaires / lettre de demande de depart volontaire a la retraite
Méthode de calcul de l'allocation chomage ARE | Pôle emploi
» Le montant de votre Allocation d'aide au Retour à l'Emploi (ARE)
L'Allocation d'aide au Retour à l'Emploi (ARE)
Le montant de votre Allocation d'aide au Retour à l'Emploi (ARE)
L'Allocation d'aide au Retour à l'Emploi (ARE) est calculée à partir de vos anciens salaires, y compris les primes. Seuls les salaires soumis aux contributions de Pôle emploi sont retenus.Le montant de...
Site :
pole-emploi.fr
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / calcul d indemnites journalieres / assurance d indemnites journalieres / calcul des indemnites journalieres maladie en cas de chomage / indemnite de licenciement maladie professionnelle calcul
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
Accueil > Professionnel > Convention Collective du Champagne
Convention Collective du Champagne
Sommaire
A - Dispositions générales
A.1 - Champ d'application A.11 - Employeurs concernés A.12 - Salariés concernés A.2 - Commission Tripartite du Champagne A.20 - Dispositions générales A.21 - Délégation patronale A.22 - Délégation salariale A.23 - Réunions de la commission Tripartite...
Date: 2017-01-12 00:57:32
Site :
http://maisons-champagne.com
Thèmes liés : assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / cumul emploi retraite regime complementaire agirc arrco / retraite complementaire cadre tranche c / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / depart d un salarie licenciement retraite