Portabilité mutuelle licenciement - Portabilite mutuelle

Depuis 2009, tout licenciement d'un salarié, sauf celui décidé après constatation que le salarié a commis lourdement une faute, ouvre droit à la portabilité de la mutuelle collective de l'entreprise durant une certaine période. Zoom sur les caractéristiques techniques de ce dispositif.

Prise d'effet et durée

La portabilité mutuelle licenciement prend effet à partir de la date à...

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Site : http://portabilitemutuelle.fr

Thèmes liés : mutuelle sante obligatoire par l'employeur / societe de groupe d assurance mutuelle / resiliation d un contrat de mutuelle / groupement des entreprise mutuelle assurance / mutuelle d entreprise obligatoire

Espace client AXA - Se connecter à son Espace client

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Site : espace-client.net

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante / resilier un contrat d assurance complementaire

Mutuelle pas chère : complémentaire santé jeune efficace

On vous appelle >

Une mutuelle pas chère à partir de 7,05 EUR/mois

Avenir Mutuelle vous propose deux niveaux de garantie de la simple prise en charge de l´hospitalisation à une couverture plus complète incluant les soins courants et la pharmacie. En souscrivant notre offre de mutuelle pas chère, vous profitez donc d´une couverture santé pour les soins les plus importants à un tarif...

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Site : https://www.avenirmutuelle.com

Thèmes liés : mutuelle sante jeune pas cher / mutuelle sante complementaire pas chere / mutuelle assurance sante pas cher / comparateur mutuelle sante pas cher / mutuelle sante pas cher

Tunisie: La réforme de l’assurance maladie

Tunisie: La réforme de l'assurance maladie

AISS, 18.12.2008 |

La réforme de l'assurance maladie en Tunisie a été engagée en 1996 suite à une décision présidentielle, dans un contexte marqué par une insatisfaction de l'ensemble des acteurs concernés, exprimant d'une certaine manière « l'épuisement » du système de couverture maladie. En effet, après avoir, des années durant,...

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Site : https://mbasic.facebook.com

Thèmes liés : caisse generale d assurance mutuelle / couverture assurance maladie tunisie / mutuelle d assurance definition / mutuelle d'assurance des pharmaciens / mutuelle d'assurance

Assurance emprunteur Nantes Loire Atlantique - Assurances ...

Assurance emprunteur Nantes Loire Atlantique

L'assurance emprunteur est simultanée à la souscription d'un emprunt immobilier. En effet, le plan de financement  - ou offre de prêt immobilier - indique les mensualités dues auxquelles s'ajoutent la cotisation de l'assurance de votre crédit immobilier.

L'assurance emprunteur permet de faire face à l'échéance de votre prêt si l'emprunteur...

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Site : http://www.assurance-credit-immobilier-nantes.fr

Thèmes liés : comparateur d'assurance vie 2015 / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur de devis d'assurance / comparateur d'assurance vie

Mutuelle éducation nationale MGEN - Navi Mutuelle

la Jeunesse et des Sports

l'Éducation populaire

l'environnement, de l'énergie et de la mer

ainsi que des étudiants préparant un concours de l'Éducation nationale (Trajectoire Prof)

Les cotisations permettant aux adhérents de bénéficier de la complémentaire santé est proportionnelle à leur salaire . Ce principe permet à la mutuelle de jouer un rôle majeur dans l'économie sociale et...

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Site : https://www.navi-mutuelle.com

Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale / mutuelle generale education nationale / aide a l acquisition d une complementaire sante / l assurance emprunteur / assurance sante et soin dentaire

Combien coûtent les assurances maladie et mutuelles aux ...

Assurance maladie de base et mutuelles complémentaires

Ainsi il est obligatoire que vous choisissiez une assurance maladie de base (basisverzekering) à laquelle vous pouvez ajouter des mutuelles complémentaires en fonction de vos besoins: dentiste, lunettes, kiné... Votre assurance maladie de base couvre les visites chez le généraliste (tiers-payant), les soins d'urgences, la santé...

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Site : http://expatpaysbas.com

Thèmes liés : assurance maladie mutuelle complementaire / mutuelle assurance maladie / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / assurance complementaire obligatoire mutuelle

Protection sociale complémentaire – une avancée pour les ...

Protection sociale complémentaire - une avancée pour les agents, une nouvelle responsabilité pour les employeurs locaux

Publié le

o Par Martine Doriac o dans : Dossiers Emploi

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Si plus de 90 % des fonctionnaires territoriaux bénéficient d'une complémentaire « santé », seuls 40 % souscrivent à une garantie de maintien de salaire. Le décret publié le 10 novembre 2011, qui...

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Site : lagazettedescommunes.com

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / retraite complementaire agent fonction publique / mutuelle sante obligatoire par l'employeur / contrat complementaire sante labellise / caisse d'assurance retraite et sante au travail

Lettre type de refus d'une mutuelle obligatoire d ...

La mutuelle obligatoire d'entreprise

Si la mise en place de la mutuelle obligatoire d'entreprise n'est à l'origine pas destinée à mettre les salariés en difficulté, elle peut cependant poser quelques problèmes dans certains cas. En effet, le projet de la loi ANI était de fournir à tous les salariés du secteur privé une complémentaire santé efficace à moindre coût.

Fonctionnement de...

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Site : https://www.mutuelle-ent.fr

Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle sante obligatoire entreprise + conjoint / mutuelle sante obligatoire entreprise loi / mutuelle sante obligatoire pour les entreprises / loi sur mutuelle obligatoire entreprise

Prévoyance entreprise : choisissez votre mutuelle - AssurProx

"rien a dire le service et le suivi sont top"

DAVID FATRAS

"tres tres bien on se recontacte en début d année"

Comment ça marche ?

Des courtiers sollicités en ligne pour choisir les meilleurs tarifs en Prévoyance entreprise

2

Un seul formulaire pour interrogez plusieurs courtiers spécialistes en assurance décès

3

Un choix pour comparer librement les offres des contrats Leader en...

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Site : https://www.assurprox.com

Thèmes liés : prevoyance collective d entreprise / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance collective / contrat collectif prevoyance sante / capital deces prevoyance entreprise

Mutuelle Pas Cher pour une Mutuelle Pas Chère FAMILLE ...

Néoliane ESSENTIEL est une mutuelle pas cher :

Augmentation de garanties d'un niveau à un niveau de garantie supérieur Elle est possibles si le rapport Sinistre /Prime est excellent, bon, satisfaisant. Il peut y avoir soit une augmentation de garantie sur le même produit (demande à adresser par courrier ou par fax), soit la souscription d'un nouveau contrat (dans ce cas, il est nécessaire...

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Date: 2012-12-06 00:26:51
Site : http://devis-pour-mutuelle.com

Thèmes liés : mutuelle assurance sante pas cher / devis mutuelle sante pas cher / mutuelle sante complementaire pas chere / mutuelle sante famille pas cher / comparateur mutuelle sante pas cher

Assurances médicales - Services à la vie étudiante

http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38

Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/

Services à la vie étudiante

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Assurances médicales pour étudiants étrangers

Détails

Catégorie : Vous êtes étudiant étranger

Vous serez automatiquement facturé pour l'assurance médicale de l'UQAM de...

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Site : https://vie-etudiante.uqam.ca

Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / devis d assurance en ligne / assurance a l etranger / devis d assurance / assurance maladie complementaire quebec

PORTABILITE DES REGIMES DE PREVOYANCE ET SANTE

PORTABILITE DES REGIMES DE PREVOYANCE ET SANTE

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Quelques lumières parmi des zones d'ombre...

Dans notre fameux modèle social, flexibilité rime avec sécurité : la portabilité des couvertures de prévoyance et santé s'inscrit précisément dans le souci de favoriser la flexibilité du marché du travail, tout en améliorant la sécurité des travailleurs.

La loi Evin du 31...

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Site : http://www.chaumont-avocat.org

Comparateur | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre.

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais qu'il...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / mise en place d un regime de retraite / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / prime de depart a la retraite fonction publique territoriale / contrat d assurance complementaire sante

Lettre de résiliation de mutuelle : modèles gratuits ...

Code postal, Ville

la date

 Objet : Demande de résiliation de ma complémentaire santé pour cause d'adhésion obligatoire à une mutuelle d'entreprise

Madame, Monsieur,

Je soussigné, (prénom, nom) né(e) le ..., domicilié(e) au ... en qualité de (poste) chez NOM-de-la-SOCIETE depuis le (date) ;

Vous informe de mon souhait de résilier la mutuelle souscrite auprès de votre assurance dont je suis titulaire depuis le (date du début de contrat), étant donné qu'une mutuelle de...

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Site : mutuelle-entreprise.fr

Thèmes liés : lettre resiliation mutuelle sante gratuite / lettre resiliation mutuelle car obligatoire / resiliation d une mutuelle sante / lettre de resiliation mutuelle sante / modele lettre resiliation mutuelle

Resiliation de son Assurance Auto ou Moto

avec l'aide et les conseils de resiliation.net

Résilier son assurance Auto / moto

L'ensemble des contrats d'assurances doit se plier au code des assurances, ce dernier étant justement celui qui indique les différentes conditions générales de votre contrat. Ainsi, en fonction de votre assurance auto ou moto, vous pourrez résilier votre assurance ou bien à échéance, ou bien par...

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Site : resiliation.net

S'affilier à la sécurité sociale en tant que non-résident ...

Personnes concernées

Toute personne exerçant une activité salariée (en tant que salarié ou travailleur intérimaire) ou indépendante au Grand-Duché de Luxembourg et non résidente est obligatoirement affiliée auprès du CCSS, en tant qu'assuré à titre principal.

Les salariés qui exercent leur activité de manière occasionnelle sont dispensés des cotisations de l'assurance obligatoire...

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Date: 2017-01-09 09:44:00
Site : http://www.guichet.public.lu

Thèmes liés : mutuelle sante obligatoire par l'employeur / assurance maladie obligatoire / attestation de droit a l aide pour une complementaire sante / indemnite assurance maladie / sante assurance maladie

État-providence — Wikipédia

Rome[ modifier | modifier le code ]

Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'�?tat aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...

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Date: 2017-01-09 21:51:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / systeme protection sociale francais entre assurance et assistance / caisse de retraite et d'assurance maladie / retraite cotisation d'assurance maladie

Le système de santé français ne rembourse pas aussi bien ...

Le système de santé français ne rembourse pas aussi bien qu'on le croit

Temps de lecture : 7 min

Jean-Yves Nau --

5 février 2016 à 4h26

Malgré le système d'assurance santé français, censé rembourser les médicaments de tous les malades, les patients souffrant de certaines maladies doivent dépenser des sommes parfois importantes.

KENZO TRIBOUILLARD / AFP

Temps de lecture: 7 min

Dans une...

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Date: 2019-04-08 09:31:21
Site : http://www.slate.fr

Thèmes liés : mutuelle sante pas cher et bien rembourse / assurance maladie complementaire sante / assurance maladie complementaire france / assurance maladie complementaire suisse / assurance maladie complementaire

Ma sécu à l'étranger - Union des Français de l'Etranger

Si vous partez en Europe pour un court séjour, commandez gratuitement la Carte Européenne d'Assurance Maladie (valable 2 ans lorsqu'elle est délivrée par la France) ou, le certificat provisoire de remplacement à votre caisse d'assurance maladie.

Elle vous permettra d'attester de votre qualité d'assuré et de vos droits à l'assurance maladie et de bénéficier d'une prise en charge sur...

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Site : ufe.org

2. Le salaire | Au bas de l'échelle

Toute personne salariée qui effectue un travail, à la demande ou avec l'accord formel ou tacite de son employeur, a droit à un salaire. Le salaire inclut tous les avantages ayant une valeur pécuniaire (monétaire) et qui découlent du travail de la personne salariée :

la rémunération (à l'heure, hebdomadaire, annuelle, à la pièce) ;

les primes, bonus et récompenses qui ont un lien avec...

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Site : http://www.aubasdelechelle.ca

Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurance / administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / caisse d'assurance retraite et sante au travail / assurance collective et regime de retraite

L’affiliation des retraités - regime-local.fr

Au moment de votre passage à la retraite, votre affiliation au Régime local est obligatoire si vous remplissez les deux conditions suivantes :

avoir relevé du Régime local durant les 5 ans précédant votre départ à la retraite OU les 10 ans durant les 15 années avant votre départ à la retraite,

ET avoir été affilié au Régime général des salariés, au sens de la législation...

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Site : http://regime-local.fr

Participation de l'employeur à la mutuelle obligatoire ...

Choisir le taux de participation de l'entreprise à la mutuelle collective

Dans le cadre de la généralisation de la mutuelle d'entreprise au 1er janvier 2016, l'employeur est tenu de financer au moins la moitié des cotisations. La part restante étant supportée par le salarié. Vous pouvez cependant choisir d'aller jusqu'à une prise en charge totale de la cotisation. Mais est-ce...

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Site : c-mon-assurance.com

Thèmes liés : mutuelle sante obligatoire par l'employeur / mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante

Comment résilier une mutuelle collective - Assurance Santé

Résiliation mutuelle

Résiliation d'une mutuelle collective

Les salariés des entreprises peuvent bénéficier d'une mutuelle d'entreprise, encore appelée mutuelle de groupe ou mutuelle collective, pour couvrir leurs frais de santé ainsi que celle de leurs ayant-droits. Ce système est financièrement plus avantageux pour le salarié puisque le...

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Site : https://www.mutuelle-land.com

COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE: LE DIRECTEUR ... - gouv.ci

COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE: LE DIRECTEUR GENERAL DE LA CNAM APPELLE LES POPULATIONS A SE FAIRE ENRÔLER

Le Directeur général de la Caisse nationale d'Assurance Maladie(CNAM), Karim Bamba, était face à la presse, jeudi 12 février, au siège de l'institution pour évoquer avec les médias, la mise en oeuvre de la Couverture Maladie Universelle(CMU). Le DG de la CNAM a saisi l'occasion de...

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Site : http://www.gouv.ci

Thèmes liés : couverture maladie universelle / couverture maladie universelle complementaire / couverture assurance maladie / assurance maladie obligatoire / assurance complementaire obligatoire loi