Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance en cas de deces
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Produits d'épargne retraite vs ... - epargne.dispofi.fr
L'épargne retraite...
Une épargne défiscalisée!
Caractéristique commune des produits d'épargne retraite à souscription individuelle et facultative, comme le Perp , les contrats Madelin et le régime Préfon , les sommes versées chaque année sont déductibles de vos revenus imposables. Vous réalisez ainsi des économies d'impôt sur le revenu proportionnelles à votre taux marginal...
Site :
epargne.dispofi.fr
Thèmes liés : regime d epargne retraite / caracteristiques produit epargne retraite / epargne assurance vie retraite / produit epargne retraite / epargne retraite rente ou capital
Les pensions dans les pays de l'OCDE - Statistics - OECD ...
Les pensions dans les pays de l'OCDE
French
Hide / Show Abstract
Rapport bisannuel de l'OCDE sur les systèmes de pension dans les pays de l'Organisation. Chaque édition propose une vue d'ensemble et une comparaison des politiques en matière de pension dans les pays de l'OCDE et du rôle des réformes et des pensions privées. Cette première partie est suivie par une série de rapports par...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
Thèmes liés : pension du regime de retraite de base / regime de retraite fonds de pension / regime social pension de retraite / salaire annuel moyen brut ou net pour calcul retraite / regime collectif d allocation de retraite
La mutuelle de l'entreprise obligatoire ? [Résolu]
21 janv. 2009 à 15:14
Cher RHcentre,
Pour reprendre l'intervention pertinente et relativement exhaustive de Looping, on distingue deux catégories de mutuelles de groupe (régime collectif), les mutuelles à adhésion facultatives et les mutuelles à adhésion obligatoires.
Celle qui nous intéresse dans ce cas sont les mutuelles à adhésion obligatoire. Voici un aperçu de leur mode de mise en...
Date: 2019-02-15 09:41:40
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Le portail du service public de la Sécurité sociale ...
1. Assiette de la CASA
Avantages de retraite et d'invalidité
Sont assujettis les avantages de retraite de base, de retraite complémentaire et supplémentaire, résultant de l'acquisition de droits personnels payables à l'assuré sous toute forme, sous les réserves exposées au 2, ainsi que les avantages d'invalidité constituant des droits personnels payables à l'assuré, soit jusqu'à son...
Date: 2019-04-08 09:46:38
Site :
http://securite-sociale.fr
Portabilité mutuelle démission - Portabilite mutuelle
Contact
Portabilité mutuelle démission
La portabilité mutuelle est un mécanisme qui consiste à prolonger la durée des garanties offertes par la complémentaire santé collective obligatoire de l'entreprise dans le cas où le salarié quitte cette dernière. Cette mesure impose l'employeur à prendre en charge une partie des cotisations mensuelles à la mutuelle groupe pour le compte de son...
Site :
http://www.portabilitemutuelle.fr
Thèmes liés : portabilite mutuelle et prevoyance en cas de demission / portabilite mutuelle et prevoyance / mutuelle sante obligatoire par l'employeur / mutuelle d entreprise obligatoire / groupement des entreprise mutuelle assurance
DIRIGER UN ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE - f-d.org
DIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE :
JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1
Guy Pelletier
Département d'études en éducation
et d'administration de l'éducation
Université de Montréal
INTRODUCTION
Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...
Site :
http://www.f-d.org
Thèmes liés : discours a l occasion d un depart en retraite / mise en place d un regime de retraite / devis d assurance auto / administrative des regimes de retraite et d assurance / montant de la prime de depart a la retraite s n c f
Formalite Mutuelle - Mutuelle complémentaire d'Alsace
Nous vous mettons en relation avec Mutuelle complémentaire d'Alsace.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelle complémentaire d'Alsace.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être...
Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Salaire - travail-emploi.gouv.fr
Le salaire : fixation et paiement
Le salaire : fixation et paiement
publié le21.09.15 mise à jour13.02.19
Fiches pratiques du droit du travail Rémunération
Le salaire est la contrepartie du travail fourni.
Le salaire brut comprend l'ensemble des sommes convenues et des avantages accordés par l'employeur : salaire de base, avantages en nature, primes, gratifications, pourboires, ainsi que...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : retraite cotisation d'assurance maladie / cotisation salariale sur salaire complementaire retraite / cotisation salariale retraite complementaire / cotisation assurance maladie sur retraite / cotisation assurance deces
Règlement sur les impôts - publicationsduquebec.gouv.qc.ca
(chapitre I-3, a. 1086, 1er et 2e al.)
TITRE I
INTERPRÉTATION ET RÈGLES D'APPLICATION GÉNÉRALE
titre I; D. 1981-80, titre 1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, titre 1; D. 134-2009, a. 1.
0R1. Dans le présent règlement, le mot «Loi» désigne la Loi sur les impôts (chapitre I-3).
a. 0R1; D. 1981-80, a. 0R1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, a. 0R1; D. 134-2009, a. 1.
0R2. Afin de...
Date: 2016-12-08 15:45:15
Site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d epargne retraite / nombre d annees de cotisation retraite / aide financiere etude a l'etranger / plan epargne retraite impot revenu / regime enregistre epargne retraite
Comment comptabiliser les cotisations "Loi Madelin"
Accueil » Les écritures comptables » Les charges » La comptabilisation des cotisations « loi Madelin »
La comptabilisation des cotisations « loi Madelin »
Publié dans la catégorie Les charges
Les sommes versées au titre des contrats Madelin font l'objet d'un traitement comptable particulier en fonction de la forme de l'entreprise (société ou entreprise individuelle)....
Site :
compta-facile.com
Thèmes liés : ecriture comptable cotisation retraite madelin / retraite madelin cotisation sociale / complementaire retraite loi madelin / arret cotisation retraite madelin / cotisation retraite madelin
Visa Russie | Affaires, tourisme, privé, assurance Russie ...
Pour les voyages de groupes :
plus de 10 personnes: - 15% et
plus de 25 personnes: - 25%.
Avec nous, partez l'esprit tranquille!
Brochure Assurance
Consulter la brochure d'informations de l'assurane MAPFRE (tableaux de garanties)
Commander l'assurance seule (sans services visa)
Si demande urgente en délai de traitement 1 ou 2 jours ouvrés
ATTENTION !
Le délai urgent 1 ou 2 jours : il est...
Site :
https://alsvisa.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance voyage 1 an
Divorce suisse | .ch
Se séparer ou se divorcer ?
"Quand le voisin divorce, chacun pense a sa femme"
Il existe 3 façons d'interrompre sa vie commune :
la séparation de fait
la séparation de corps
le divorce
Depuis le 1er janvier 2000, les dispositions légales en matière de séparation et de divorce ont été fondamentalement revues. Dans le cas d'un mariage entre une personne suisse et une personne étrangère...
Site :
http://www.divorce-suisse.ch
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance des francais de l etranger
Montant des cotisations | Cavec | Caisse d'assurance ...
Dernière mise à jour le : 26 Déc 2018
Les experts-comptables exclusivement salariés cotisent uniquement au régime de retraite complémentaire à la Cavec.
Qui paye les cotisations de l'expert-comptable salarié ?
Les cotisations des experts-comptables inscrits à l'Ordre et exerçant sous forme exclusivement salariée sont dues par l'employeur. Celui-ci prend à sa charge 60 % des...
Site :
http://www.cavec.fr
Thèmes liés : cotisation retraite salarie / regime de retraite complementaire obligatoire / taux de cotisation retraite complementaire / arrco retraite complementaire salarie / caisse retraite complementaire salarie
Convention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...
NOTA : (1) Mêmes postes en cuisine qu'en restauration, à l'exception de l'officier qui remplace le plongeur.
Annexe II - Modalités de calcul des salaires résultant de l'application de l'accord du 2 mars 1988 modifié par les articles 21 et 35 de la convention collective.
ANNEXE D'APPLICATION N°2
HCR avec www.legiest.fr
En vigueur étendu
Les dispositions introduites par l'accord...
Date: 2017-01-11 16:05:45
Site :
http://www.legiest.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
Contacter AG2R la Mondiale : E-mail, Numéro de Téléphone...
Transports et voyage
Contacter AG2R la Mondiale
AG2R La Mondiale est le premier organisme de protection sociale de France. Cette société regroupe différents secteurs d'assurances et de mutuelles tels que la santé, la prévoyance, la retraite complémentaire ou encore l'épargne. Le groupe a plusieurs partenaires comme la Macif, Systalians et Reunica avec qui ils fusionneront l'année...
Date: 2019-04-08 10:41:42
Site :
http://www.contact-telephone.com
Comment fonctionne le plan épargne retraite populaire ...
Accueil du portail Particuliers Comment fonctionne le plan épargne retraite populaire (PERP) ?
Comment fonctionne le plan épargne retraite populaire (PERP) ?
Epargne Prestations sociales
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Le plan épargne retraite populaire (PERP) permet de bénéficier d'un revenu complémentaire lorsque vous prenez votre retraite. Comment fonctionne-t-il ? Qui peut en...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : plan epargne retraite populaire impots / plan epargne retraite populaire / plan epargne retraite rente / plan epargne retraite impot revenu / plan epargne retraite impots
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(
janvier 2018
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite...
Date: 2019-04-06 03:49:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cotisation retraite securite sociale / reversion retraite complementaire securite sociale / releve point retraite securite sociale / indemnite maladie securite sociale / assurance deces securite sociale
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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(
janvier 2018
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite...
Date: 2019-04-06 03:49:04
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cotisation retraite securite sociale / reversion retraite complementaire securite sociale / releve point retraite securite sociale / indemnite maladie securite sociale / assurance deces securite sociale
Souscription de votre assurance en ligne - Etape 1
Responsabilité civile Circuit AUTO
& Protection Corporelle du Pilote
Garantie acquise au participant européen sur circuit permanent asphalte homologué ou non ouvert à la circulation
(avec ou sans passager, Hors camion) en Europe & Suisse, hors compétition
capital décès 35 000 EUR
capital invalidité* 90 000 EUR, franchise relative 10%
*(réductible en...
Site :
http://www.lenevette-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / indemnites journalieres et invalidite
BETRIM - Promoteur Immobilier - Appartements neufs et ...
NOUVEL AVANTAGE FISCAL POUR INVESTIR
LA LOI PINEL*
En remplacement de la loi Duflot, ce dispositif, qui ne concerne que les achats de logements neufs (labellisés BBC ou conformes à la RT 2012), propose trois taux de réduction d'impôt en fonction de la durée de location : 12% du prix du logement sur 6 ans, 18% sur 9 ans ou 21% sur 12 ans. L'investisseur peut désormais louer à ses...
Site :
http://www.betrim.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite pret immobilier credit mutuel / assurance deces invalidite credit mutuel / assurance deces invalidite credit foncier / assurance deces invalidite credit immobilier / assurance deces invalidite credit
Un simulateur Perp (Plan d’épargne retraite populaire)
Je suis intéressé, et je souhaite être conseillé !
Un simulateur Perp (Plan d'épargne retraite populaire)
Le plan d'épargne retraite populaire est un produit d'épargne créé par la loi du 23 août 2003. Il s'agit d'une option à long terme, qui permet à chacun des salariés d'obtenir, à partir de l'âge de la retraite un revenu complémentaire en supplément des administrations de...
Site :
http://www.simulation-perp.com
Thèmes liés : plan epargne retraite populaire impots / plan epargne retraite populaire / plan epargne retraite simulation rente / plafond disponible pour la deduction des cotisations d'epargne retraite versees / deduction des cotisations d'epargne retraite
Securitas direct : avis et expériences des clients ...
[ le 14 août 2010 à 11 h 02 min ]
Bonjour
Nous sommes clients chez eux depuis 2 ans maintenant.
Une ou deux fois par an, le service technique intervient sur notre installation suite à un problème technique.
Je ne connais pas de systèmes parfait, et ils ont tjs été assez réactifs pour nous signaler le pbm technique et pour intervenir.
Ensuite, on aurait pu changer de prestataire suite à...
Date: 2016-12-30 06:55:21
Site :
http://www.nousclients.com
Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces / resiliation contrat assurance deces / resiliation contrat assurance maladie / comparateur de prix d'assurance maison
Prévention et maintien dans l’emploi - Maintien dans l ...
Des solutions sont mises en oeuvre pour accompagner une personne dont l'état de santé risque d'avoir un impact dans l'exercice de son activité professionnelle.
La cartographie du maintien en emploi vous permet d'accéder à une représentation synthétique du parcours d'une personne qui risque de perdre son emploi ou son activité du fait de son état de santé. Elle détaille les outils...
Date: 2017-01-12 01:19:23
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
La garantie obsèques - Garantie Obsèques
Notre assurance obsèques, un contrat pour accomplir vos derniers souhaits
Vos proches devront débloquer rapidement une somme importante pour régler les frais liés à vos obsèques, sans attendre le règlement de la succession.
Avec le capital versé sous 48 heures (après réception du dossier complet), vos proches seront à l'abri des tracas financiers, sans avance d'argent à...
Date: 2019-04-08 12:45:55
Site :
http://www.spheria-vie.fr
Thèmes liés : devis garantie obseques / capital deces hors succession / devis assurance obseques / contrat d assurance en cas de deces / capital deces succession
Renégocier son prêt immobilier - Meilleurtaux.com
Rappel des conseils
Utilisez cette calculatrice pour vérifier si une opération de renégociation de votre crédit immobilier actuel serait optimale ou non. En prenant en compte les différents frais liés au rachat de votre prêt (indemnités de remboursement anticipé, frais de nouvelle garantie, etc) vous pourrez vérifier si vous ferez des économies sur le coût total de votre crédit...
Site :
meilleurtaux.com
Thèmes liés : changer assurance emprunteur pret immobilier / assurance garantie pret immobilier / remboursement assurance deces pret immobilier / changer assurance deces invalidite pret immobilier / garantie pret immobilier caution
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Nord Ouest
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de travail ou par...
Site :
http://www.cibtp-no.fr
Expert-comptable / Experte-comptable : études, diplômes ...
Votre notation : Aucun(e) Moyenne : 3.9 (44 votes)
Expert-comptable / Experte-comptable
© Fotolia - photlook
De l'établissement des comptes annuels au conseil en matière de gestion, de droit des affaires, de droit fiscal, de droit social, ou encore de conseil à l'export, l'expert-comptable est le conseiller permanent du chef d'entreprise.
Description métier
L'expert-comptable doit...
Date: 2017-01-12 03:34:27
Site :
http://www.cidj.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
La prévoyance santé - Focom-la poste
maladie ou accident de la vie privée,
affection de longue durée,
accident du travail et de trajet,
maladie professionnelle.
La maladie ou l'accident de la vie privée
La Poste garantit le maintien du salaire pendant une période de 45 jours et la Mutuelle Générale prend le relais au-delà de cette période.
L'accident de longue durée
L'accident du travail et de trajet - la maladie...
Site :
http://www.focom-laposte.fr
Thèmes liés : assurance deces securite sociale / prevoyance maladie accident / prevoyance maladie longue duree / mutuelle generale des salarie / mutuelle generale la poste
Assurance moto jeune conducteur - Assurance Guyane
Assurance moto jeune conducteur
L'expérience de la voiture est-elle prise en compte ?
Assurance moto jeune conducteur s'il a plus de 21 ans, un jeune conducteur peut s'acheter, théoriquement, n'importe quelle 2 roues. Malgré cela, certaines compagnies peuvent ne pas tenir compte de son expérience voiture et refuser aussi de couvrir un engin trop puissant s'il n'a aucune ancienneté à...
Site :
https://assurance-guyane.fr
Thèmes liés : assurance moto devis jeune conducteur / devis d assurance jeune conducteur / devis assurance jeune conducteur / devis d assurance moto / devis moto assurance
Comment lire ma fiche de paie ? - RegionsJob
Rémunération
Comment lire ma fiche de paie ?
Coefficient, cotisations salariales, cotisations patronales, primes, salaire brut, net, congés acquis ou pris... Difficile de s'y retrouver entre tous les chiffres des lignes du bulletin de paie. Les fiches de paie sont censées être plus accessibles depuis la suppression d'une quinzaine de lignes le 1er janvier 2015. Toutefois, une explication...
Site :
http://www.regionsjob.com
Thèmes liés : cotisation salariale sur salaire complementaire retraite / cotisation patronale retraite prevoyance / retraite complementaire cadres agirc - tranche b / cotisation salariale retraite complementaire / cotisation retraite non cadre
Crédit Agricole du Nord Est - Rapports Financiers
Bilan d'émissions de GES 2014 (pdf 148 Ko)
Index de l'égalité femmes-hommes 2018 : 88
La Loi n°2014-617 (dite "Loi Eckert") du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence est entrée en vigueur le 1er janvier 2016.
Cette nouvelle législation instaure une définition de l'inactivité d'un compte bancaire ou d'un coffre-fort et des règles de gestion identiques quelle que soit la banque concernée.
Depuis le 1er janvier 2016, le Crédit Agricole du Nord Est,...
Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / assurance deces du credit agricole / deces titulaire assurance vie
Maire (France) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Dès le IXe siècle [réf. nécessaire] , certaines villes et bourgs sont dotés d'une charte de franchise communale. Certaines de ces chartes prévoient l'institution d'un maire, qui dirigent l'exécutif communal et assument certaines responsabilités, notamment en matière de maintien de l'ordre.
La Révolution française crée un cadre juridique...
Date: 2019-04-06 04:09:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
Quels placements pour créer un complément de retraite ...
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La perte moyenne de revenus au moment du départ en retraite est d'environ 50 % pour un homme. Les perspectives sont pires pour les femmes, puisque leurs pensions de retraite sont en moyennes 13 % inférieures du fait de carrières souvent interrompues par l'arrivée des enfants. Toutes les analyses pointent vers une aggravation de cette situation. En...
Site :
http://www.epargne-en-france.com
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regime d epargne retraite / retraite de l assurance / epargne assurance vie retraite / regimes de retraite et d assurance
Assurances | Vern Tiers-Monde
VERN TIERS MONDE a souscrit une assurance multirisques association comprenant une garantie responsabilité civile organisateur de voyage.
VERN TIERS MONDE a souscrit un contrat assistance voyage de groupe comportant notamment les garanties suivantes : rapatriement en cas de...
Site :
https://www.vern-tiers-monde.org
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger / assistance a l etranger / assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger
CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...
Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page
Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...
Date: 2014-11-06 02:39:10
Site :
http://www.maisonsweb.com
Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance maison / comparateur de prix d'assurance habitation / comparateur de prix d assurance habitation / devis d assurance habitation / regime enregistre d epargne retraite
Comment la prévoyance vieillesse fonctionne-t-elle en ...
Recherche
Comment organiser ma prévoyance vieillesse?
La prévoyance vieillesse suisse repose sur le principe des trois piliers. L'assurance-vieillesse et survivants (AVS), l'assurance-invalidité (AI) et les prestations complémentaires (ces dernières sont versées lorsque les rentes et les autres revenus ne permettent pas de couvrir les besoins vitaux) constituent le 1er pilier ; celui-ci a...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : assurance prevoyance vieillesse / caisse de retraite de l assurance / retraite de l assurance / caisse de retraite d assurance vieillesse / retraite d assurance vieillesse
Association de défense des consommateurs Contre les Abus ...
Écrit par : sophie | 03/11/2008
Bonjour,
Afin de créer ma société , j'ai fait un crédit à ma banque. Malheureusement, croulant sous les cotisations, j'ai dû cesser mon activité. Ma société n'existe plus, je rembourse encore mon crédit. Mais le problème est que ma banque refuse de fermer le compte pro afin de faire basculer le crédit sur mon compte personnel. Résultats : Primo : je...
Date: 2017-01-11 23:19:41
Site :
http://banque.20minutes-blogs.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite pret immobilier obligatoire / changer assurance deces invalidite pret immobilier / pret immobilier assurance deces invalidite / assurance deces invalidite pret / contrat d assurance en cas de deces
Association des Victimes du Crédit Agricole
Comparatif des tarifs : L'Express
Défense des usagers :
Les utilisateurs des services bancaires du Credit Agricole, qui souhaitent obtenir une assistance de proximité pour le traitement d'un litige dans ce domaine, peuvent s'adresser à une association locale de l'UFC-Que Choisir, que vous trouverez sur le site : www.quechoisir.org
Trouver une agence locale de l'UFC-Que choisir : ici
Que...
Site :
http://www.sos-victimescreditagricole.org
Thèmes liés : assurance deces invalidite credit immobilier / assurance deces invalidite credit agricole / l assurance emprunteur / assurance deces invalidite incapacite / assurance deces invalidite credit
Impact du régime unifié AGIRC-ARRCO sur le régime social ...
Social
Protection sociale complémentaire
2 - Impact du régime unifié AGIRC-ARRCO sur le régime social de faveur des cotisations de prévoyance
Emmanuel Andréo
Avocat associé - spécialiste en droit du travail et de la sécurité sociale
Cabinet Barthélémy Avocats
Au 1er janvier 2019, un nouveau régime unifié de retraite complémentaire issu de la fusion de l'AGIRC et de l'ARRCO va...
Mutuelle : portabilité des garanties de santé et prévoyance
Mutuelle : portabilité des garanties de santé et prévoyance
10 Avril 2017
En perdant son emploi, un salarié doit généralement renoncer à tous les avantages auxquels son entreprise lui donnait droit. Sous réserves de certaines conditions, il peut malgré tout continuer à bénéficier de la mutuelle associée à son ancien contrat de travail. On parle alors de portabilité de la...
Date: 2019-04-08 11:29:33
Site :
https://www.lamutuellegenerale.fr
Thèmes liés : portabilite mutuelle et prevoyance en cas de demission / portabilite mutuelle et prevoyance 2015 / portabilite mutuelle et prevoyance / mutuelle sante prevoyance / contrat mutuelle sante
Mutuelle : portabilité des garanties de santé et prévoyance
Mutuelle : portabilité des garanties de santé et prévoyance
10 Avril 2017
En perdant son emploi, un salarié doit généralement renoncer à tous les avantages auxquels son entreprise lui donnait droit. Sous réserves de certaines conditions, il peut malgré tout continuer à bénéficier de la mutuelle associée à son ancien contrat de travail. On parle alors de portabilité de la...
Date: 2019-04-08 11:42:45
Site :
https://www.lamutuellegenerale.fr
Thèmes liés : portabilite mutuelle et prevoyance en cas de demission / portabilite mutuelle et prevoyance 2015 / portabilite mutuelle et prevoyance / mutuelle sante prevoyance / contrat mutuelle sante
Lexique - Régie du bâtiment du Québec
Haut de page
Constructeur-propriétaire
Personne qui, pour son propre compte, exécute ou fait exécuter des travaux de construction. Le constructeur-propriétaire est donc une personne physique, une société ou une personne morale publique ou privée qui exécute des travaux pour répondre à ses propres besoins et sur sa ou ses propriétés, et non dans le but de tirer un profit de...
Site :
https://www.rbq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
CREDIT SENIOR - CREDI SENIOR
Credit Senior vous donne accès au crédit senior. Un prêt senior est accordé aux séniors soit avant la retraite ou bien durant la retraite. Les seniors sont nombreux à avoir recours aux crédits à la consommation pour équilibrer leur budget. 21,1% des ménages de plus de 65 ans ont déjà contracté un prêt à la consommation pour financer leurs besoins quotidiens.
Vous êtes proche de la...
Date: 2016-03-29 21:08:08
Site :
http://www.creditsenior.com
Thèmes liés : assurance deces pret immobilier senior / assurance pret immobilier senior / assurance de pret senior / assurance emprunteur pret consommation / remboursement assurance deces pret immobilier
Prévoyance maladie ou accident : je bénéficie d'une ...
Maladie ou accident : je bénéficie d'une pension d'invalidité
Prévoyance
En complément de la garantie arrêt de travail, votre régime de prévoyance obligatoire vous assure le versement d'une pension d'invalidité. Celle-ci vous est versée jusqu'à la reprise de votre activité, ou l'obtention de votre pension de retraite.
À noter : en complément du régime obligatoire (RPO), le groupe...
Site :
http://www.irp-auto.com
Thèmes liés : regime prevoyance complement pension invalidite / invalidite complement salaire prevoyance obligatoire / retraite et d assurance maladie / indemnite maladie securite sociale / prevoyance maladie professionnelle
Simulation de votre assurance Auto en Belgique
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Valeur du vehicule*
Combien d'accidents 'en tort' avez-vous eu ces 5 dernières années?*
Année de votre permis de conduire:
KW de votre véhicule*
QUI ET QUE COUVRONS-NOUS ?
Sont protégés par votre contrat :
o Vous et vos passagers,
o le conducteur secondaire et ses passagers,
o toute autre personne à qui vous prêtez occasionnellement votre...
Site :
http://www.wallassurance.be
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
Rue du Commerce présente : BeSmart By Cofinoga
Avec votre carte Cofinoga(1) , vous pouvez payer au comptant ou choisir
les facilités de paiement qui vous sont proposées par Rue du Commerce.
Offres valables sur ce site en réglant avec votre carte Cofinoga
Offres valables du 12 Janvier 2017 au 11 Février 2017 réservées aux clients déjà porteurs de la carte en date du 11 Janvier 2017
Chargement des facilités de paiement ...
Toute...
Site :
http://partenaires.cofinoga.fr
Thèmes liés : l assurance emprunteur / assurance emprunteur dela 65 ans / contrat assurance deces emprunteur / contrat groupe assurance deces / contrat d assurance en cas de deces
BIC - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2017-12-06T14:41:13.000+01:00
BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des commissions, courtages, ristournes commerciales, vacations, honoraires, gratifications et autres rémunérations
1
En vue de faciliter le contrôle fiscal, l' article 240 du code général des impôts (CGI) fait obligation aux personnes physiques et aux personnes morales...
Site :
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Date: 2019-03-05 10:28:41
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