Articles sélectionnés pour le thème : societe d assurance mutuelle
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Prêt immobilier et caution mutuelle fonctionnaire ...
Prêt immobilier et caution mutuelle fonctionnaire
Prêt immobilier et caution mutuelle fonctionnaire
La souscription à un crédit quel qu'en soit son type implique généralement la prise d'une garantie par la banque qui lui permettra de se prémunir contre toute éventuelle défaillance de la part de l'emprunteur. Actuellement, la caution mutuelle fonctionnaire est une alternative qui fait de...
Site :
https://www.boursedescredits.com
Thèmes liés : garantie pret immobilier credit mutuel / garantie pret immobilier caution / comparateur d assurance pret immobilier / garantie mutuelle fonctionnaire / assurance garantie pret immobilier
Les documents détenus par les organismes privés chargés d ...
Les régimes particuliers de communication
Les documents détenus par les organismes privés chargés d'une mission de service public
Les personnes morales de droit privé ne sont pas exclues, de ce seul fait, du champ de la loi du 17 juillet 1978. Lorsqu'elles exercent une mission de service public, les documents qu'elles produisent ou reçoivent dans ce cadre sont susceptibles de revêtir un...
Date: 2017-01-12 01:02:39
Site :
http://www.cada.fr
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse generale d assurance mutuelle / caisse d'assurance retraite et sante au travail
Définition : Protection sociale - toupie.org
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Protection sociale
Définition de la protection sociale
Etymologie : du latin protegere, protéger, couvrir, mettre à l'abri.
La protection sociale est l'ensemble des dispositifs de prévoyance collective et de protection qu'une société accorde à ses membres pour les assurer et les aider à faire face aux principaux risques de l'existence,...
Date: 2017-09-21 18:08:27
Site :
http://www.toupie.org
Thèmes liés : regime de retraite complementaire obligatoire / assurance complementaire obligatoire mutuelle socialiste / regime complementaire de retraite et prevoyance / retraite complementaire agirc et arrco / definition regime retraite complementaire
Frontaliers et non résidents : Obtenez le remboursement ...
En principe cela ne change rien, vous restez éligible,
Vous pouvez m'adresser vos pièces par e-mail pour vérification :
jonathan@bensaid-avocat.com
Laurent a écrit le 29/06/2015 à 13:55:11
Bonjour, je suis frontalier, je réside en France et je travaille en Suisse.
1) Je suis propriétaire d'un appartement que je loue en meublé sous le régime LMNP (Revenus industriels et...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / assurance des francais de l etranger / cotisation retraite securite sociale / point retraite securite sociale / administrative des regimes de retraite et d assurance
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2017-01-09 23:06:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle / caisse generale d assurance mutuelle / devis assurance banque populaire / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d assurance mutuelle
WWW.MMA.FR - Mon Compte, Mon épargne, Espace Perso
Accueil » Assurance » WWW.MMA.FR - Mon Compte, Mon épargne, Espace Perso
WWW.MMA.FR - Mon Compte, Mon épargne, Espace Perso
Sur cette page, vous trouverez des informations détaillées sur le site www.mma.fr . Zéro tracas, zéro blabla avec MMA est le slogan de la marque qui vous propose des prestations pour votre assurance. Vous pourrez notamment découvrir sur www.mma.fr toutes les offres: sur cette page, vous obtiendrez des informations pour vous rendre sur votre compte que l'on appelle aussi...
Site :
http://www.mon-compte-sur-internet.com
Thèmes liés : mutuelle assurance sante mma / assurance mma devis / assurance sante mma / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Les contrats retraite Madelin : Loi Madelin pour la retraite
Exonération
Définition
Un contrat Madelin est un dispositif d'épargne qui permet aux travailleurs non salariés d'acquérir une ou plusieurs des quatre garanties suivantes : retraite complémentaire , contrat de prévoyance (incapacité de travail, invalidité, décès), mutuelle santé, garantie chômage.
Chaque garantie correspond à un contrat Madelin différent.
Vous pouvez souscrire...
Date: 2019-04-04 08:41:34
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Solvabilité II — Wikipédia
Contexte[ modifier | modifier le code ]
Dans le mouvement de la redéfinition de la marge de solvabilité en fonction des risques pour l'ensemble des risques financiers, après la banque et la mise en place de la directive CRD (liée à l'accord Bâle II ), c'est au tour de l'Assurance de voir sa réglementation s'adapter pour intégrer le risque. Après Solvabilité I qui prévoyait une marge de...
Date: 2019-04-06 04:10:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance prevoyance risque / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle
Credit achat revente 2019
L'expertise immobilière est généralement réglé par l'emprunteur, mais quelques établissements acceptent de la prendre à leur charge. Les tarifs dépendent du type de bien (maison ou appartement), de l'état, de la surface, de l'environnement et des difficultés techniques éventuelles pour collecter et analyser les informations. La fourchette de prix varie de 400 euros pour l'expertise...
Site :
http://www.creditas.fr
Thèmes liés : comparateur d assurance pret immobilier / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / garantie pret immobilier credit mutuel / assurance deces invalidite pret immobilier credit mutuel
Une couverture santé à deux vitesses - inegalites.fr
30 mai 2011 - Quatre millions de personnes ne disposent pas de complémentaire santé en France malgré la mise en place de dispositifs pour pallier cette carence. Une analyse de Pierre Volovitch de l'Observatoire des inégalités.
Avoir une « mutuelle » - plus précisément une assurance complémentaire santé - est devenu déterminant pour bénéficier d'une bonne qualité de soins. Entre...
Date: 2017-01-12 01:16:13
Site :
inegalites.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / couverture complementaire sante / assurance maladie complementaire sante
Loi ANI 2016 et Mutuelle Obligatoire : Le Guide | Mutuelle ...
Loi sur la mutuelle obligatoire : les exceptions
Il existe des cas de dérogation à l'affiliation obligatoire. Les salariés en contrat à durée déterminée (CDD), les apprentis et les salariés à temps partiel peuvent ainsi demander une dispense s'ils disposent par ailleurs d'une couverture individuelle correspondant au moins aux mêmes garanties.
Les salariés qui bénéficient de la CMU-C...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Thèmes liés : mutuelle sante obligatoire entreprise loi / mutuelle sante obligatoire par l'employeur / loi sur mutuelle obligatoire entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle sante obligatoire loi
L’actualité et les luttes des ouvriers agricoles affiliés ...
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / mutuelle sante obligatoire par l'employeur / mutuelle d entreprise obligatoire / societe mutuelle d assurance generale / prevoyance collective d entreprise
La garantie d’un prêt immobilier – Je Suis Courtier
La garantie d'un prêt immobilier
22 février 2017
Author JSC
Hypothèque, Privilège de prêteur de deniers (PPD), caution (Crédit Logement par exemple), nantissement... La banque qui vous prêtera des fonds vous demandera nécessairement ce que l'on appelle une garantie. Qu'importe celle sélectionnée, elles ont toutes le même objectif : Garantir votre prêt immobilier pour la banque;...
Date: 2019-03-27 12:54:25
Site :
http://www.jesuiscourtier.com
Thèmes liés : garantie pret immobilier banque populaire / garantie pret immobilier credit mutuel / garantie pret immobilier societe generale / garantie pret immobilier caution / garantie pret immobilier ppd
CGV – AVEA Vacances
Conditions générales de vente
Préambule
AVEA La Poste est une Association Nationale à but non lucratif de Gestion des séjours et centres de Vacances des Enfants et Adolescents de La Poste dont le siège social est situé : 8, rue Brillat Savarin - 75013 PARIS. Association régie par la loi de 1901 - SIREN n°434 743 480 Opérateur de voyages et de séjours agréé n° IM075110139. Garantie...
Site :
https://www.avea-vacances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance maladie voyage a l etranger / assurance annulation voyage sejour / assurance sante annulation voyage sejour / assurance voyage a l etranger
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses ...
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux de rénovation énergétique
Fiche pratique J 256
Date de publication : 29/04/2016 - Banque/argent
7
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) est une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31...
Date: 2017-01-12 01:14:26
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : attestation de droit a l aide pour une complementaire sante / aide a l acquisition d une complementaire sante / comparateur d assurance pret immobilier / garantie pret travaux entreprise / plan d epargne retraite collectif
Retraites2010.fr : Actualités, Guides et infos des retraités
Vous trouverez sur notre site de nombreuses informations et actualités concernant la retraite (maisons de retraite, assurances, mutuelles, lois...) et son évolution dans la société française. Retraites2010.fr constitue un moyen simple et rapide afin de mieux comprendre certains sujets d'actualité, ou d'obtenir efficacement réponse à vos questions. Vous pourrez également plus facilement faire le point sur votre situation personnelle (et/ou celle de votre famille) grâce à nos différents conseils et autres analyses.
Retraite : guide et actualités
Que vous soyez déjà retraités ou encore actif...
Site :
http://www.retraites2010.fr
Thèmes liés : age legal de depart en retraite / assurance maison de retraite / retraite de l assurance / assurance retraite france / depart en retraite age annee
Portabilité mutuelle et prévoyance
Portabilité mutuelle et prévoyance
La portabilité mutuelle et prévoyance permet à tout employé qui arrive en fin de contrat et qui perçoit l'allocation chômage de conserver son contrat mutuelle et/ou prévoyance d'entreprise pendant un temps donné. En effet l'Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008 permet à un salarié de continuer à bénéficier de son contrat de...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / assurance exportation risque marche etranger import export etude / assurance a l'etranger carte visa / contrat d assurance en cas de deces / societe mutuelle d assurance generale
Mutuelle santé complémentaire pour les intérimaires ...
Mutuelle santé complémentaire pour les intérimaires
Posted on 28 janvier, 2016 in Entreprise
Intérim et précarité font souvent bon ménage, sur le plan de la santé les choses vont évoluer. L'ANI apporte des bases solides qui vont profiter à l'ensemble des intérimaires.
Les intérimaires sont les premiers à subir les répercutions en période de crise économique que ce soit au...
Site :
http://www.mutuelle-sante-prevoyance.fr
Thèmes liés : mutuelle sante complementaire obligatoire / comparatif de mutuelle complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle / complementaire sante mutuelle / contrat d assurance complementaire sante
Le Réseau juridique du Québec: L'ABC du divorce au Québec
L'ABC
du divorce au Québec
Me Nathalie Lefebvre, avocate au cabinet Nathalie Lefebvre, Avocate, Montréal, Québec
Lorsque l'on prononce le mot " divorce "de nombreuses questions se posent et il n'est pas toujours facile d'avoir toutes les réponses. Le présent texte veut sensibiliser les personnes concernées par cette question et susciter leurs interrogations afin d'aller chercher...
Date: 2019-01-25 16:42:05
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / regime de pension de retraite de la fonction publique du quebec / reglement d un regime de retraite / regime de pension de retraite de la fonction publique du canada / regime de pension de retraite de la fonction publique federale
Simulation pret .pro : estimation de prêt immobilier
Société Générale
BNP Paribas
Crédit mutuel
Le calcul des mensualités
Les mensualités d'un prêt immobilier correspondent au coût que vous devrez supporter chaque mois des suites de votre crédit immobilier.
×
Remarque Les frais de dossier qui vous sont facturés par votre banque au moment de la signature de l'offre de prêt et les frais de garanties (hypothèque, inscription en...
Site :
http://www.simulationpret.pro
Thèmes liés : garantie pret immobilier credit mutuel / calcul d un remboursement mutuelle / garantie pret immobilier caution / assurance garantie pret immobilier / pret immobilier garantie
Fond de Garantie - FGCMPI - immofral.e-monsite.com
Le Fonds de Garantie et de Caution Mutuelle de la Promotion Immobilière n'est pas responsable des clauses du contrat de vente sur plans qui, il faut le rappeler, sont à convenir librement entre l'acquéreur et le promoteur. C'est lors de la négociation du contrat de vente sur plans que les garanties doivent être demandées par l'acquéreur.
Le Fonds de Garantie et de Caution Mutuelle de la...
Site :
http://immofral.e-monsite.com
Thèmes liés : fonds de garantie de caution mutuelle de la promotion / fond de garantie mutuelle / contrat d assurance en cas de deces / garantie mutuelle / contrat d assurance deces
SCOP BTP | Partenaires
SMA SMA est un groupe d'assurance (assurances de biens et de responsabilités, de personnes, vie, épargne, retraite, prévoyance, santé). Il est constitué de deux mutuelles pivots : SMABTP,...
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BTP Banque Créée en décembre 1919, à l'initiative des Chambres Syndicales du Bâtiment et de celles des Travaux Publics, sous l'appellation de Banque Corporative du...
Site :
https://www.scopbtp.org
Thèmes liés : societe de groupe d assurance mutuelle / epargne assurance vie retraite / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et sante / mutuelle pro btp sante
Banques et néobanques : quoi de neuf au Crédit Agricole ...
Les frais d'incidents supprimés pour certains clients du Crédit Mutuel Arkéa
Depuis le 1er février, le Crédit Mutuel Arkéa (fédérations Bretagne, Sud-Ouest et Massif Central), a décidé d'entièrement supprimer les frais prélevés en cas d'incident de paiement sur les comptes de certains de ses clients. Sont « potentiellement » concernés 50.000 personnes financièrement...
Site :
https://www.mieuxvivre-votreargent.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite credit mutuel / assurance deces invalidite credit agricole / credit mutuelle de france / assurance deces credit mutuel / societe mutuelle d assurance generale
Immeubles, Employeur, Contrat de travail, Départ à la ...
Gardiens d'immeubles : retraite à 65 ans
22/01/2007
Un arrêté du 17 octobre 2006 complétant la convention collective des gardiens, concierges et employés d'immeubles précise que l'employeur pourra mettre fin au contrat de travail pour départ à la retraite du salarié à partir de 65 ans et non plus à 60 ans. [...] Par ailleurs, la journée de solidarité est fixée dans cette branche...
Site :
http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : prime de depart a la retraite d'un gardien d'immeuble / calcul de l indemnite de depart en retraite / depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie / cotisations indemnite depart retraite
Maîtrise en administration des affaires (M.B.A.) - Bureau ...
Description du programme
Maîtrise en administration des affaires
Cette page était à jour le 4 juillet 2016 et constitue la version officielle de ce programme. L'Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
RENSEIGNEMENTS
819 821-8000, poste 63333 (téléphone)
1 800 267-8337 (numéro sans frais)
819 821-7364 (télécopieur)
mba.adm@USherbrooke.ca (adresse...
Site :
http://www.usherbrooke.ca
Thèmes liés : aide financiere etude a l'etranger / mutuelle d entreprise obligatoire / cooperatives et mutuelle gouvernement entreprise et democratie / societe de groupe d assurance mutuelle / aide etude a l'etranger
Spécialiste du rachat de crédit pour locataires et ...
Quelles sont les pièces à fournir ?
Quels sont les délais à respecter ?
Nous allons vous informer au mieux, fort de notre expérience (depuis 25 ans), nous sommes sûr que cela vous intéressera !
Quand faut il racheter ses crédits ?
Quand on est confronté soit aux simples difficultés de boucler ses fins de mois
Aux rejets de prélèvement
Quand on a recours à des réserves...
Site :
http://www.rachat-credit-rachat.com
Thèmes liés : garantie pret immobilier credit mutuel / pret immobilier avec assurance maladie credit foncier / pret personnel ficp sans garantie hypothecaire / aide a l acquisition d une complementaire sante / simulateur de calcul d'une pension civile de retraite de l'etat
SYNDICAT TRANSPORTS: CFDT Région Poitou-Charentes
Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site :
http://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mise en place d un regime de retraite / depart a la retraite a l initiative du salarie / depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie
Tarif Mutuelle 2019 - ma-sante-senior.fr
> Tarif de mutuelle senior 2019 - 2020 : quelles tendances ?
Tarif de mutuelle senior 2019 - 2020 : quelles tendances ?
Tarif de mutuelle senior 2019 - 2020 : quelles tendances ?
4.3 (85.31%) 339 votes
Tarif mutuelle 2019 : Les Mutuelles nous disent qu'elles sont obligées de nous répercuter de nouvelles dépenses, en prenant en exemple la hausse du forfait hospitalier( participation aux...
Site :
https://ma-sante-senior.fr
Thèmes liés : devis tarif mutuelle sante / tarif mutuelle sante / assurance mutuelle sante tarif / mutuelle sante senior / tarif moyen mutuelle
Mutuelle pas cher - Devis en ligne | www.discount-sante.fr
� Pourquoi choisir DISCOUNT SANTE ?
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http://www.discount-sante.fr
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Enquête: le dossier noir de la fraude sociale | Valeurs ...
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DERONGS (non vérifié) - 03/10/2013 - 10:55 Permalien
Bonjour,
pouirquoi entacher un tel article ducumenté, de fautes qui le discréditent : au 2 ème paragraphe, il ne faut pas dire " dépôt de plainte avec constitution de partie civile devant le Procureur de la république " mais devant le Juge...
Date: 2017-01-12 03:18:11
Site :
http://www.valeursactuelles.com
Thèmes liés : mutuelle sante medicale de france / devis d assurance / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle
Article 3 - CNESST
La présente loi ne s'applique pas :
(paragraphe abrogé);
au salarié dont la fonction exclusive est d'assumer la garde ou de prendre soin d'un enfant, d'un malade, d'une personne handicapée ou d'une personne âgée, dans le logement de cette personne, y compris, le cas échéant, d'effectuer des travaux ménagers qui sont directement reliés aux besoins immédiats de cette personne, lorsque...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance professionnel sante / mutuelle de la fonction publique / societe d assurance mutuelle
Recrutement International
Partir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille,...
Date: 2017-01-07 19:20:53
Site :
http://www.recrutement-international.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / assurance des francais de l etranger / assurance a l'etranger carte visa / assurance a l etranger
recrutement international
Partir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille,...
Date: 2017-01-07 19:20:53
Site :
http://www.recrutement-international.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / assurance des francais de l etranger / assurance a l'etranger carte visa / assurance a l etranger
Crédit Logement — Wikipédia
modifier - modifier le code - voir wikidata
Crédit Logement est une société de financement spécialisée dans la garantie (caution) de prêts immobiliers aux particuliers distribués par les banques. La garantie proposée est une alternative à la prise d' hypothèque lors de l'octroi d'un prêt immobilier par une banque.
La garantie Crédit Logement repose sur le principe de la mutualisation concrétisé par le versement de chaque emprunteur dans un fonds mutuel de garantie.
Certains établissements proposent d'autres formes de garantie, qui ne fonctionnent pas sous le régime d'un fonds mutuel de garantie, mais sous le régime de l'assurance. En...
Date: 2017-01-04 22:55:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : garantie pret immobilier credit mutuel / fond de garantie mutuelle / garantie pret immobilier caution / assurance garantie pret immobilier / pret immobilier garantie
Archive Larousse : Dictionnaire de l'économie - Secteur ...
S
Secteur tertiaire
Ensemble des activités économiques visant à fournir des services (par opposition à la production de biens).
Dans ce vaste secteur, on classe aussi bien les hôpitaux que les écoles, les hôtels, les banques, les hypermarchés, les maisons de retraite, les pressings ou les clubs de tennis. Le développement et la diversification des activités tertiaires sont le propre des...
Site :
larousse.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite cotisation d'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Comité d'entreprise (CE) | service-public.fr
Moins de 50 salariés
50 salariés et plus
La mise en place d'un comité d'entreprise (CE) est obligatoire lorsque l'effectif de l'entreprise atteint au moins 50 salariés pendant 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 années précédentes.
Si l'entreprise comporte plusieurs établissements distincts, l'entreprise doit mettre en place un comité central d'entreprise et des comités...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / prevoyance collective d entreprise / protection sociale prevoyance comite entreprise / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / mutuelle sante obligatoire par l'employeur
Complémentaire santé responsable : les 10 points à ...
Comment se mettra-t-elle en place ?
Quels contrats concernés ?
Les acteurs de ce marché sont-ils prêts ?
Optique : les prises en charge encadrées
Dépassements d'honoraires : nouveaux plafonds de remboursement
Quid du forfait journalier hospitalier ?
Que se passera-t-il pour les surcomplémentaires ?
Quels intérêts à mettre en place cette réforme ?
Soyez le premier à réagir
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travail-prevention-sante.fr
Thèmes liés : contrat complementaire sante non responsable / complementaire sante contrat responsable / contrat d assurance complementaire sante / contrat sante responsable / contrat collectif complementaire sante